248 résultats pour

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....

...-01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ............... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ......................................

...Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et du 8 décembre 2025 (séances extraordinaires) 2. PRE...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le...

...Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période...

...N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant ess...

...délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloï...

...TURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période d...

...0 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ...............................................

...e 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en da...

...délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Miche...

...e 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité cons...

...taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le te rritoire de la ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des...

...tant les règ les de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de...

...ES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction •...

...Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

...PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réa...

...-2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..............................................

...Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger...

...ille de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1.Première période de q...

...inte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEME...

...de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première p...

...e 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consulta...

...èse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 aoû t 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de que...

...ainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution...