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Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 19 janvier 2026 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...

...re détachée au 69-71, rue Saint-Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du...

...ire détachée au 69-71, rue Saint- Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Com...

...le s séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse pour l'année 202 6, se tiendront selon le calendrier suivant : ­ QUE le conseil peut cependant...

...e détachée au 69-71, rue Saint- Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du C...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 26 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENT...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 10 mars 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 11 novembre 2024 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITO...

...concept préconise la création d’une troisième place publique au carrefour des rues Dubois et Turgeon. Densifi cation selon l’approche « Transit Oriented • Development » (TOD) : ce scénario alternatif vise à densifi er davantage les...

...mis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis, selon le cas, pour les travaux ou pour l’opération cadastrale et le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les t...

...oûts 5.2 Adjudication du contrat 2023-70 - mandat à l’Union des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et...

...smes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit supplétif selon l’article 20 d non facturable lors du transfert d’un immeuble résultat du décès d’une personne) 7. - R...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 20 avril 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATI...

...gement du chalet Ducharme – approbation de la grille de pondération 5.9 Adjudication du contrat 2023-24 - achat de diesel – génératrices d’urgence – station de purification de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’un...