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.................... 63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT .................

...° La construction, la modification, la réparation ou l’agrandissement d’un mur, d’un toit ou d’une ouverture affectant l’apparence extérieure du bâtiment principal, en excluant les travaux de réparation ou d’entretien qui ne visent pas le remplacem...

...le-ci. ENSEIGNE LUMINEUSE: Enseigne conçue pour émettre une lumière artificielle, soit directement, soit par transparence ou par translucidité, soit par réflexion. ENSEIGNE LUMINEUSE TRANSLUCIDE: Enseigne conçue pour émettre...

...voie ferrée) Interventions proposées:Démolition des bâtiments situés du côté Est de • la rue Turgeon, au sud de la rue Parent; Démolition des bâtiments situés du côté • Ouest de la rue Turgeon, au sud de la rue Dion (à l’exception du bâti...

...spond à l’étendue géographique des secteurs inondés. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Portail d’entrée Construction s’apparentant à une clôture pour contrôler l’accès à un terrain. Poste d’essence Usage qui comprend la vente au détail de prod...

...r un article d’une personne d’âge mineur, à moins que cette dernière ne rem ette une autorisation de ses parents ou tuteurs, dûment authentifiée. Cette autorisation doit être gardée en leur possession, annexée au reg...

...nons et petits fruits, assiettes et ustensiles, contenants pour portion individuelle de yogourt, verres et dômes transparents pour boissons, emballages de prêt -à-manger, petits contenants de lait ou de crème à café, etc. ; - Emballages...

...e Limoges : en direction est Morris (entre la rue Saint -Charles et la rue Viau) : en direction nord Parent : en direction est Saint -Eusèbe : en direction est Saint -Joseph (entre Blainville Ouest et Du...

...ants prévue au projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer un...

...m sept (7) types de mesures, soit : » sont remplacés par « doit, afin de promouvoir l’intégrité et la transparence en matière contractuelle, conformément au premier alinéa de l’article 8 de la LCOM , prévoir : » ; Règlem...

...ur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et...

...e, etc.; • Protéger les caractéristiques des secteurs rési - dentiels, notamment les typologies, la volumé- trie, l’apparence extérieure, etc. ; • Assurer l’intégration harmonieuse des bâtiments mixtes, de l’affichage, etc., au sein du mil...

...e, objectifs 3 et 4) ; PIIA 2024-00209 – Toiture au 60-62, rue Morris , puisque le conseil juge que la tôle avec vis apparentes est acceptable ;  QUE le conseil municipal rejette les projets suivants : PIIA 2025-00071 – Remplacement...

...ement dynamique et une relation entre le bâtiment et le domaine public en assurant par exemple une certaine transparence de la façade p ar une fenestration généreuse ou par la présence d’une terrasse animée. 2.2.5. Hauteur et nom...

...partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à ce qu'il ne paraisse pas délabré ou dans un état apparent et continu d'abandon ; 2° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à conser...

...a) L’avis du comité consultatif d’urbanisme ; b) L’état de l’immeuble visé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la res...

...DE CONSTRUCTION Le requérant d’un permis de construction s’engage à : 1° S’assurer que les bornes du terrain sont apparentes et dégagées du sol afin de permettre la vérification de l’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à d...

...’à concurrence de 10m Ne s’applique pas vii Ces usages sont listés à titre indicatif. Tout usage pouvant s’y apparenter doit être assimilé à cette catégorie. viii Ne sont pas visés par le cadre normatif : • la réalisation de tranchées...

...ur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et...

...de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ; CONSIDÉRANT le risque élevé pour la santé et pour la sécurité des personnes...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 avril 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 mars 2026 et du 30 mars 2026 2. PREMIÈRE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.......