...NE D’AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ 6 : LE SITE DE LA COMMONWEALTH PLYWOOD ....................... 36 ABORDS DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ........................... 38 RÉAMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ...... 39 7 : ENTRÉE DE VILLE DU...
............................................................................... 34 SECTION 3 ZONE DE PIIA : LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE ................................................ 37 ZONE D’APPLICATION..............................................
.......................................................... 266 SECTION 10 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONES « CURÉ-LABELLE ET DESJARDINS ...... 268 DOMAINE D’APPLICATION ..................................................................
...fermée, contrairement à ce qui est représenté sur les plans soumis ; PIIA 2025-00074 – Affichage au 259, boulevard du Curé-Labelle , puisque le projet permet d’améliorer l’aspect du bâtiment ; PIIA 2025-00075 - Fenestration au 54-54A, rue Blai...
...ille-Iles Est - Poste de surpression Anatole-Desjardins : boul. du Domaine - Usine de filtration : 111, boul. Labelle, Rosemère . Les parcs et places publiques suivants: - Anatole-Desjardins : boul. du Domaine - B...
...érogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00185 – Agrandissement au 45, boulevard Curé -Labelle . Immeuble : Lot 3 006 695, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour...
...(PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRAC...
...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet de règlement...
...Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -02 13 978 640 101, boulevard du Curé -Labelle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101...
...4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des con...
...glement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Village, le boulevard Curé-Labelle. ** Incluant matériaux et main-d’œuvre. Pour des travaux réalisés par le propriétaire, la valeur des matériaux sera...
...ception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -Labelle , pour laquelle l’interdiction est maintenue. Article 101.6 8 Il est interdit de stationner un...
...-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage...
...règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S....
...xe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021
...entendue à savoir : Dérogation 202 5-00094 Immeuble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permett...
...s btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Us...
...’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4...
...usse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet intégré PPU PAE Usage condit...
...83 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé-Labelle 4.6. Dérogation mineure 2025-00188 – Nouvelle construction au 22, boulevard Desjardins Est / 25, rue Joseph-Hamelin...
...al en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage...
...cipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage con...
...potable et d'égout d'une partie des rues du Ravin, Greenwood, Thibault, Vaillancourt et les boulevards Ducharme et du Curé-Labelle — demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la program...
...s btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Us...
...-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage...