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...e (24) heures de jour de calendrier. 1.31 Lieu public Comprend non limitativement, une place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un...

...n d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2...

............ 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION...

...SECTION 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VER...

...5-303 ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aq...

...de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransit Oriented Development ).). Parc Richelieu Parc Richelieu • • : à la limite nord-ouest du : à la limite nord-ouest du centre-ville se trou...

...on de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadas...

...: Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $...

...option du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau pota...

...kis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16)...

...l’article 9.5.2.2. de la division B portant sur les exceptions de la conception sans obstacles par le suivant : 1) Si le parcours sans obstacles exigé à l’article 9.5.2.1. est prévu ; a) la porte d’entrée principale et la porte du vestibule doiv...

...projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’util...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu...

...René-A.-Robert) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du...

...Conseil municipal la compétence dans les domaines de la culture, des loisirs, des activités communautaires et des parcs ; ATTENDU QUE le Conseil municipal peut, en vertu de l'article 7 de la Loi sur les comp...

...-03 Piste de karting intérieure 1 case / 100 m 2 C5 -02 -04 Jeu de guerre intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -05 Parc d’amusement intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -06 Salle de bingo Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovi...

...4-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thér...

...ontrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - rempl...

...nvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disci...

...ait pa rtie i ntégrante du présent règlement 0 25 50 75 m - - du Villag e R ue Blain ville E. H- 313C-355 PLAN PARCELLAIRE DE ZONAGE SITUATION EXISTANTE N A H- 308 H- 304lJ.J .� H- 3D3 C-358 Place du Village H-3...

...Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la surface gazonné...

...pements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 4-72 – Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sain t-Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection des terrains de tennis au parc S ai...

...ppel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-28 – Remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement de la glissoire de...