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...lle de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...e de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...nde des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...llation d’ensemble s de tennis et pickleball 2 tennis, 4 pickleball ▪ Déplacement de deux (2) tours d’éclairage DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à comp...

...ode allant du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à comp...

...; ▪ Installation d’une génératrice permanente au bassin de rétention Lonergan situé sur le boul. Desjardins O uest. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

......................................... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ...................................

...ser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlemen...

...ls d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 A...

...iser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlement...

...la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du pré...

...– conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconductio...

...Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être...

...eur ou dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme pu blic au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ , chapitre A -2.1), d...

...ur le terr itoire de la municipalité doit indiquer l’adresse du domicile précédent de cette personne et présenter deux documents : l’un qui indique le nom et la date de naissance de la personne et l’autre, son nom et l’adresse de son domicil...

...vez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le propriétaire unique d’un immeuble ou encore l’occupante ou l’occupant uniq...

...; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :...

...Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :...

...Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du poste de comm is admini...

...ES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte...

...– Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.13 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques 7.14 Abolition du poste de commis administratif - Service de la sécurité...

...uvrePartenaires impliquésÉchéancier Court termeMoyen termeLong terme Réaliser un Guide architectural permettant de documenter et illustrer l ’image recherchée pour le centre-ville en matière de : Volumétrie, toiture; • Revêtement des mu...

...ive refondue - 38 – une autorisation temporaire d’arrosage à cette fin en fournissant les renseignements et documents suivants : - une preuve d’achat, de date récente, de « NÉMATODES » - les nom, prénom et adresse du résid...

...els, la valeur du site faisant l’objet de l’opération cadastrale est considérée à la date de la réception de l’ensemble des documents requis pour la demande de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site c...