36 résultats pour

.......................... 14 HIÉRARCHIE DU RÉSEA U ROUTIER ........................................ 14 TRANSPOR T COLLECTIF ............................................................ 16 TRANSPOR T ACTIF ..............................

...dus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -Thérèse, le tarif horaire de l’échelon le plus élevé de la convention collective des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les c...

...Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore un espace. COLLECTRICE: Rue qui traverse la totalité ou une portion importante du territoire d'un quartier et ayant un...

...les habitations comportant 4 logements et plus. HABITATION 5 La classe Habitation 5 comprend les habitations collectives supervisées ou non supervisées aux caractéristiques suivantes : Une habitation collective est une habitation...

...025-300 ATTENDU QUE par la résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine...

...IMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1...

...érale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dissolution du regroupement 7.8 Assurances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108 2...

...ne fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransit...

...dus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -Thérèse, le tarif horair e de l’échelon le plus élevé de la convention collective des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les ch...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville...

...ale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement,...

...AUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants...

...ces professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4 C...

...ces professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts 5.2 Adjud...

...ns le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la pis...

...e — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthique, de prise de décision et d’exercice des...

...mètres cubes d’eau 0,62 $ Tarif selon la consommation industrie type II Les compensations pour la collecte et le traitement des eaux usées pour les immeubles industriels de Type II sont prévus au Règlement 1030...

...x membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contra...

...es résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de collecte de Rosemère et Sainte- Thérèse — désignation et autorisation de signatures Généré le 5 septembre 2025 à 10 h 002 / 3...

...dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaien...

...tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de r...

...7 Dérogation mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5...

...ure 2024 - 00 1 43 – 51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des matières — modification de la résolution 2022 - 583 5....

...- réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de...

...nte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Saint...