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Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Le 1 er janvier 2026 , il y a eu des changements importants sur l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville est maintenant séparé en quatre zones distinctes, qui ont chac...

Ces changements s’inscrivent dans le plan de modernisation de la collecte sélective du gouvernement du Québec, qui prévoit une uniformisation des règles à travers la province. La Ville fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduel...

...tif central de « tendre vers le zéro déchet » et impose aux municipalités un rôle clé dans la réduction à la source, la collecte sélective, le traitement des matières organiques et la valorisation ; ATTENDU QUE cette Politique prévoit qu...

.......................... 14 HIÉRARCHIE DU RÉSEA U ROUTIER ........................................ 14 TRANSPOR T COLLECTIF ............................................................ 16 TRANSPOR T ACTIF ..............................

...Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore un espace. COLLECTRICE: Rue qui traverse la totalité ou une portion importante du territoire d'un quartier et ayant un...

...025-300 ATTENDU QUE par la résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine...

...les habitations comportant 4 logements et plus. HABITATION 5 La classe Habitation 5 comprend les habitations collectives supervisées ou non supervisées aux caractéristiques suivantes : Une habitation collective est une habitation...

...IMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1...

...érale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dissolution du regroupement 7.8 Assurances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108 2...

...ne fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransit...

...ces professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts 5.2 Adjud...

...AUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2021-59 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Cons...

...ces professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4 C...

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -28 – Location, collecte et transport de conteneurs à l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location, la collecte et le transport...

...dus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -Thérèse, le tarif horair e de l’échelon le plus élevé de la convention collective des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les ch...

...x membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contra...

...Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 305.6. Adjudication du contrat 2026-28 — Location, collecte et transport de conteneurs à l'écocentre — années 2026 à 2030 5.7. Adjudication du contrat 2026-36 — Travaux de réf...

...mètres cubes d’eau 0,62 $ Tarif selon la consommation industrie type II Les compensations pour la collecte et le traitement des eaux usées pour les immeubles industriels de Type II sont prévus au Règlement 1030...

...e — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthique, de prise de décision et d’exercice des...

...— « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthique, de prise de décision et d’exercice d...

...dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaien...

...e 2026 — vente ambulante — autorisation 10.13. Les Patriotes de Sébastien Boulay — vente ambulante — autorisation 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à l...

...es résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de collecte de Rosemère et Sainte- Thérèse — désignation et autorisation de signatures Généré le 5 septembre 2025 à 10 h 002 / 3...

...ures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2025 10.6 Ensemble vocal Alternatim – anniversaire de fondation...