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...LE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la...

...de mille dollars (1 000.00$) peut être demandée lorsque la demande implique une expertise externe. ARTICLE 11 ÉTUDE DE LA DEMANDE ET DÉCISION DU COMITÉ 1° Dès que la demande est dûment complétée et que les...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 16 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la...

...Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètr...

...ur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 11 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base SORTIE DE RÉSEAU DE DRAINS AGRICOLES viii...

...n de retirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtiment CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 11 8 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de construc...

...de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 25 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sall...

...de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour auss itôt que possible après l'heure limite, en la sal...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possi ble après l'heure limite, en la sa...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouver tes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la sa...

...p ub li c - J e u x d u Q u é b e c - B l a i n v ill e H i v e r 2 02 6 11 . 1 P a n ne au x d e s i gn a l i s a t i o n d ' a r r ê t - r u e G...

...zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...

...obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...

...iétaire d'un immeuble doit respecter les normes relatives à l'immeuble prévues au présent règlement. ARTICLE 11 EXIGENCES RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT Les exigences relatives à l'occupation e...

...HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deux...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...ervicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...révue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-113 Philippe Huot Greffi er

...te Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender l e règlement numéro...

...0 Novembr e Lundi 2 novembre 202 6, 19h30 Décembre Lundi 7 décembre 202 6, 19 h 30 Avis numéro : 202 5-110 Philippe Huot Greffier

...0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais...