134 résultats pour

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...) pa r é c r i t ) pa r é c ri t ) G r é à g r é G r é à G ré G r é à G r é G r é à G r é G ré à G r é 15 000 $ à m o i n s de 2 5 000 $ ( 3 d e m a n d e s d e p ri x ( 3 d em a nd e s d e p r i x ( 3 d em a nd e...

...0 $ ( t a x e s i n cl u s e s ) A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 1 15 - I N I T I A L E S D U MA I R E I N ITIA L E S D U G R E FFI ER 1 0 . 6...

...lle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...

...A GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

...Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage Pour cette unité, le tout est estimé à 140...

...d du parc Jardin des Sources, le chemin de la Côte-Saint-Louis, et ce, jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 315 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,7 % et possède une superficie de 0,80 km 2. District Chapleau (numéro 4)...

...on ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant l...

...Article 101. 70 Une zone de débarcadère pour trois véhicules est autorisée pour une durée maximale de 15 minutes, du lundi au vendredi entre 6 h 30 et 9 h 30 et entre 14 h 30 et 18 h, devant l’immeuble situé au 60, rue...

...turel situé au 120 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice à la bibliothèque située au 150 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , ru...

...le : Lot 2506162, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 15, rue Dubois Nature : Normaliser la marge latérale et ainsi permettre la vente du bâtiment Effet...

...a dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs...

...t : R è g l e m e n t s d ' e m p r u n t s # P o u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0...

...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE...

...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; - Exiger que les fosses de plantation des arbres soien...

...avec une marge latérale gauche de 0.42 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une...

...ation ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la...

...e j u s t ic e s ( 0 ) 1 2 13 7 $ T o t a l B l o c B a v a n t t a x e s 1 0 6 672 $ A v e c t a x e s 1 15 1 8 0 , 1 5 $ - A u c o u r t i e r B e n e v a , l a s o m m e d e 3 0 77 5 , 0 6 $ ( t a x e s i n cl u...

...nte -Thérèse, pour les exercices financiers de 202 6, 202 7 et 202 8, est déposé au bureau du greffier en date du 15 septembre 2025 . Toute personne intéressée pourra en prendre connaissance sur le s ite Internet de la Ville de S...

...cune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-105 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU L...

...équipements de déneigement Pour cette unité , le tout est estimé à ................................ ........... 115 000 $ Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement Pour ces unités, le tout est estimé...

...du règlement 1200 NS, limite cette occupation à un maximum de 40 %. - Perm ettre qu’une aire de stationnement occupe 82,15 % de la superficie de la cour latérale gauche, alors que l’article 105, alinéa 4 du règlement 1200 NS, limite l’occupati...

...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la s...