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...EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs...

...Article 101. 70 Une zone de débarcadère pour trois véhicules est autorisée pour une durée maximale de 15 minutes, du lundi au vendredi entre 6 h 30 et 9 h 30 et entre 14 h 30 et 18 h, devant l’immeuble situé au 60, rue...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...turel situé au 120 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice à la bibliothèque située au 150 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , ru...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...le : Lot 2506162, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 15, rue Dubois Nature : Normaliser la marge latérale et ainsi permettre la vente du bâtiment Effet...

...12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...d du parc Jardin des Sources, le chemin de la Côte-Saint-Louis, et ce, jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 315 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,7 % et possède une superficie de 0,80 km 2. District Chapleau (numéro 4)...

...fres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à Gabriel Cyr au service mécanique, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2115. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE...

...) pa r é c r i t ) pa r é c ri t ) G r é à g r é G r é à G ré G r é à G r é G r é à G r é G ré à G r é 15 000 $ à m o i n s de 2 5 000 $ ( 3 d e m a n d e s d e p ri x ( 3 d em a nd e s d e p r i x ( 3 d em a nd e...

...a dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...t : R è g l e m e n t s d ' e m p r u n t s # P o u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0...

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE...

...Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage Pour cette unité, le tout est estimé à 140...

...t respectées avant de rendre sa décision. Les décisions sont prises à majorité simple des membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’il est convaincu de l’opportunité de la démolition, compte te...

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...e j u s t ic e s ( 0 ) 1 2 13 7 $ T o t a l B l o c B a v a n t t a x e s 1 0 6 672 $ A v e c t a x e s 1 15 1 8 0 , 1 5 $ - A u c o u r t i e r B e n e v a , l a s o m m e d e 3 0 77 5 , 0 6 $ ( t a x e s i n cl u...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la s...

...cune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-105 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU L...

...re tenue le 6 mai 2024, adopté les règlements suivants :  1200-80 N.S - modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. ; et  1200-81 N.S. — modifiant la grille des spécifications H...

...équipements de déneigement Pour cette unité , le tout est estimé à ................................ ........... 115 000 $ Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement Pour ces unités, le tout est estimé...

...e règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1200 -86 N.S....

...avec une marge latérale gauche de 0.42 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une...