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...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...lement être transmis à la MRC lorsqu’il y a demande de révision. b) Un avis est accompagné de copies de tous les documents produits par le propriétaire. c) Le conseil de la MRC peut, dans les 90 jours de la réception de l’avis, désavouer la déci...

...ons indiquées sur la résolution du Conseil municipal. FAUSSE DÉCLARATION Quiconque fait une fausse déclaration ou produit des documents erronés à l’égard de l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement invalide la résolution du...

...e Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportion de logements abordables ou d’...

...sport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de produits chimiques pour la station de purification pour l'année 2025 5.4. Adjudication du contrat 2024-82 — contrat de gar...

...h 30 . 5.- Toute dérogation à une de ces conditions pourra annuler la vente. 6.- La taxe fédérale sur les produits et services ainsi que la taxe de vente du Québec s'appliqueront en sus du montant des enchères....

...nt déposés au bureau de la trésorière et font partie intégrante du présent procès-verbal comme s'ils étaient ici au long reproduits. Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-311 ATTENDU QUE la Ville de Sainte-Thérèse a entièrement...

...(8) inclusivement. 2. Toute déclaration de candidature à l’un ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du président d’élection du vendredi 19 septembre 2025 au vendredi 3 octobre 2025 inc lus...

...cette loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être produite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l'article 263, paragraphe 2o, de la Loi sur la fiscalité municip...

...ner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres,...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volontaire a rapidement été éliminée, puisque l’explosion s’est produite au moment de l’écrasement. La désintégration de l’avion était si complète qu’il a été difficile de déterminer la cau...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...rendre des techniques de maquillage pour créer des effets spéciaux! Avec la trousse de matériel, des recettes maisons et des produits que vous avez sous la main, vous pourrez créer vos propres blessures et apparences morbides. Concours de décor...

...l de réutilisation, de recyclage ou de valorisation. Important : Les résidus domestiques dangereux (pots de peinture, produits nettoyants, huiles usagées, piles et ampoules…) ne doivent pas aller dans le bac noir. Ils doivent être apportés à l...

...sp;m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas servir à un usage autre qu’abriter...

...rventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention...

...re et grand public. Conforme aux règles de l’International Association of Athletics Federation (IAAF), son revêtement est un produit de Regupol AG que l’on retrouve dans les stades du monde entier. Elle est construite de matériaux de qualité et son r...

...rations médicales pour plusieurs compagnies pharmaceutiques du Canada. Depuis une dizaine d’années, cette artiste de Mirabel produit des peintures et de petites installations, dont certaines font partie de collections publiques et privées. Guylaine R...

...25 ans dans la communauté des Basses-Laurentides, le Petit Théâtre du Nord crée et présente des pièces de théâtre originales produites, réalisées et interprétées par des artistes québécois. Les citoyens de Sainte-Thérèse bénéficient d’un rabais...

...nements. Voyez l'architecture et le patrimoine de l’Église Sainte-Thérèse-d’Avila en visionnant cette vidéo produite par Sur la route de nos églises. Visionner la vidéo

...t. La demande pour des biens de consommation provenant de la métropole devient donc plus importante. De la même manière, les produits des nombreux cultivateurs doivent être transportés vers la ville. Pendant la période estivale, les chalands sur la r...

Le Marché gourmand du Village de Noël accueille chaque année une quinzaine d’exposants offrant une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTran...