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...l'enfant. En outre, si l'équipe du camp de jour conclut que les besoins de l'enfant ne peuvent être satisfaits par les mesures d'accueil, les services et les ressources disponibles, la responsable pourrait être amenée à suspendre la prestation...

...ez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissement...

...spa de plus de 2000 litres de capacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’impl...

...-cadeaux d’une valeur de 100 $ dans le commerce de leur choix à Sainte‑Thérèse. Remplir le formulaire Rappel des mesures de sécurité obligatoires liées aux avertisseurs Un avertisseur de fumée fonctionnel doit être disposé à chaq...

...ents sociaux ou abordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 11) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois (3)...

...dable. Règlement 1 352 -1 N.S. 2 À cette fin, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la...

...et de bordures sur diverses rues 5.5. Adjudication du contrat 2026-07 — Réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.6. Adjudication du contrat 2026-15 — Fourniture de deux camionn...

...du ou des bâtiments, esquisses du projet, implantation des volumes à construire ; • Une description sommaire des mesures écoresponsables envisagées ; • Exemples de projets influençant votre réflexion et vos gestes. Ainsi des photos, d...

...ements sociaux ou abordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 10) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces rés...

...ues et la valorisation ; ATTENDU QUE cette Politique prévoit que les municipalités doivent mettre en place des mesures permettant l’atteinte des cibles provinciales, notamment le bannissement progressif de l’élimination de certa...

...Tout manquement aux présentes peut entraîner le retrait du droit de parole de l’intervenant, sans préjudice aux autres mesures légales pouvant être prises. » Règlement 1250 -7 N.S. 4 ARTICLE 12 L’article...

...et des Laurentides – les élu·e·s des Laurentides s’engagent » et participation au Sommet des Laurentides 12.4. Demande de mesures favorisant l'achat québécois — Paccar 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période...

...échantillons afin d'analyser les caractéristiques des eaux usées rejetées. Les coûts de ces deux campagnes de mesures sont à la charge de l'industrie de t ype II. Dans l'éventualité où un compteur d'eaux usées n'enregistre pas ou...

...ntité suffisante pour être en mesure d’utiliser la chasse d’eau.  La Ville de Sainte-Thérèse déploie toutes les mesures nécessaires pour minimiser les risques et intervenir rapidement en cas d’imprévu. Les équipes techniques seront prête...

...s’il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement ; 4o Assurer l’application des mesures de contrôle aux manquements déontologiques. CHAPITRE II : ÉTHIQUE ARTICLE 4 : VALE...

...S TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des...

...e ces visiteurs saisonniers, mieux vaut les comprendre et adapter nos pratiques. Une cohabitation pacifique, appuyée par des mesures préventives, permet d’atténuer les désagréments tout en respectant la biodiversité locale. 1 Le savon insecticid...

...du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisatio...

...é de la gare de Sainte-Thérèse, il mise notamment sur une architecture soignée, des aménagements paysagers de qualité et des mesures favorisant la mobilité durable. Cette séance permettra aux citoyens d’en apprendre davantage sur le projet, son...

...ace citoyen. Fiche du projet Une collaboration étroite avec l’école et le Centre de services scolaire Ces mesures sont le fruit d’un travail collaboratif entre la Ville de Sainte-Thérèse, l’école Terre-Soleil et le Centre de servic...

...impact sur la qualité de l’eau potable distribuée. Elle pourra être consommée sans danger pendant et après les travaux. Mesures d’atténuation prévues Les travaux de nettoyage du poste s’effectueront de nuit, car le réseau d’égout est mo...

...publics aménagés ; des cours intérieures ; de la rétention d’eau pluviale ; des toitures végétalisées ; des mesures favorisant la mobilité durable. La réalisation du projet se ferait en deux phases. Une première phase pourrai...

...rdures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture d...

...natures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction de mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisatio...

...turale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogat...