69 résultats pour

...t pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consult...

...herche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour jeunes...

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...

...de l'Église, Sainte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024 -521 2024...

...de l'Église, Sainte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et...

....4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Th...

...en payer le coû t ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par l e ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 8 octobre 20 21 ; CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'...

...; ATTENDU QU ’afin d'équilibrer ce programme de dépenses, le conseil municipal doit déterminer les redevances municipales à percevoir ; VU les dispositions spécifiques contenues aux articles 485 et suivants de la...

...ayer le coût ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par l e ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2...

...our en payer le coût ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de...

...suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consul...

...doit être payé en un seul versement, au plus tard le 3 mars 2025. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiem...

...s suivantes : • Appr obation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consul...

...ns suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consul...

...tissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 141 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 2 mai 2025 à 8 h 442 / 3 Séance ordinaire du Con...

...éposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handic...

...raison des fortes précipitations de pluie annoncées entre jeudi soir et samedi midi (de 80 à 120 millimètres), les autorités municipales sont mobilisées et elles surveilleront de la situation de près. Elles effectueront le suivi du niveau de l’eau pl...

...y, un plan de mesures d’urgence a été mis en place 24 heures avant les pluies diluviennes du 9 août et toutes les ressources municipales disponibles furent alors mobilisées pour faire face à la situation. Étude sur l’analyse de solutions d’immun...

...ORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...urgence ; collectes et environnement ; culture et loisirs ; info-travaux ; rappels saisonniers ; taxes municipales ; vie démocratique. Raisons du report et du prolongement des travaux Les travaux sur la route 11...

...édère Agent(e) d’accueil et de surveillance aux Musée-Château et Palais de l’Île Assistant(e) archiviste au Archives municipales Assistant(e) aux communications à l’Alliance française d’Annecy Réparateur(trice) de vélos et animateur(t...

...immobilisations et autres actifs au cours de l’année 2024. Entre autres, d’importants travaux de réfection d’infrastructures municipales ont eu lieu sur le territoire thérésien. Enfin, le surplus consolidé de la Ville pour l’exercice se terminan...

...couvrira 50 % des dépenses liées au projet, le reste étant pris en charge par l’entreprise BusPas. Les administrations municipales de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse – convaincues de l’importance d’offrir des services de transport en commun de p...