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...bre 202 6, à 19 h, à la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église, en conformité avec les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ce projet de règlement comporte d...

...ôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et le program me trienna...

...t financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière proc...

...la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron...

...ion d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement...

...remplac ée par l’annexe " A " jointe au présent règle ment . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian...

...remplacer et sans payer la compensation de 4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement 1200 N.S. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire...

...7 ARTICLE 17 : Entrée en vigueur Le présent règlement entre ra en vigueur conformément à la loi. Adopté le 1 9 janvier 2026 LE MAIRE...

...A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron...

...à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron...

...la péri ode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron...

...la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LA GREFFI ER Christian Charron...

...à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron...

...à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron...

...la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER...

...t défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se fair...

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S. — modifiant les limites des zones C-254 et H-202.1 (22...

...025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5...

...novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5...

...trat de 3 ans sur le logiciel Idside- Écho 5.15. Adjudication du contrat 2025-89 — Implantation d'une solution de vidéoconférence dans la salle du conseil 5.16. Regroupement d'achats de produits chimiques Rive-Nord — ville mandataire — four...

...animement favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire...

...B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et...

...EMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.2. Adoption du règlement 1200-93 N.S. — modifiant les limites des zones C-254 et H-202.1 (22 et 24-26, boulev...

...la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER...

...00 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagem...