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...es travaux comprennent les boîtiers électriques et de mesurage, les disjoncteurs, les sectionneurs, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 142 500 $ 74 60...

...s travaux comprennent les boîtiers électriques et de mesurage, les disjoncteurs, les sectionneurs, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 142 500 $...

...certificat d’autorisation ou du certificat d’occupation; 4° Déclarer tous les éléments : un bâtiment, une construction, un équipement, un ouvrage ou une situation particulière ayant un impact sur l’analyse de la demande de permis de lotissement, d...

...s composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement • Aménagement • É quipements et services • Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Pro...

...que la disposition réglementaire visée a un effet inusité à l’égard de son bâtiment, sa construction, son ouvrage ou son équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demande de dérogation mineure a pour effet de cause...

...suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux ann...

...1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une péri...

...ons de rechange autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code. ARTICLE 6 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les travau...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $...

...èglement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période...

...toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Ro...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-10 – Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements d...

...suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée au...

...st exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun art...

...0 $ - Total : 157 500 $ 228 500 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 3 A-8 Mobiliers et équipements non fixes Les acquisitions comprennent divers mobiliers et équipements non fixes, notamment la re...

...rencontrées. Le propriétaire doit soumettre, pour approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur...

...tion du Québec s’applique, à moins de dispositions contraires, à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipement exempté à l’article 1.04, chapitre B-1.1, r. 2, Code de construction du Québec. 3) Remplacement de l’alinéa b)...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-12 – Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements...

...400 $ - Total : 157 500 $ 228 500 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 3 A-8 Mobiliers et équipements non fixes Les acquisitions comprennent divers mobiliers et équipements non fixes, notamment la resu...

...Fourniture de deux fourgonnettes électriques 5.6. Adjudication du contrat 2025-11 — Fourniture d'un tracteur de parc avec équipements de déneigement 5.7. Adjudication du contrat 2025-12 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de d...

...x Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourniture d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adju...

...de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la mise à jour de l'organigramme g...

...d’un préposé à l’entretien – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination d’un chef d’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉ...

...ination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adjudication du...

...achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 2 0 - achat d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé avec...