...toyens y suivent une grande variété d’ateliers culturels. À la suite de sa vente en 2016, la Maison l’Abitation retrouve un usage résidentiel.
...— modification de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offr...
...règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’...
...s (voir tableau ci-dessous). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...
...ière aux Chiens, pluie abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie m...
...néficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superfici...
...dite 10.6. Bail de location — Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale — 106-108, rue Turgeon — autorisation de signatures 10.8. Entente p...
...on du règlement 1200-90 N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU...
...prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (go...
...lles 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amend...
...x isolants roses, bleus et verts Matières recyclables Carton, papier, plastique, verre et métal de nature résidentielle. Métal Fer, aluminium, cuivre, plomb, zinc, fils, gouttières, jantes de pneu, bains de fonte...
La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre...
Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...
...servi à alimenter les échanges. Amendement au règlement de zonage 1200-94 N.S Projet de développement résidentiel au 156, rue Turgeon
...Ce programme s’inscrit dans la continuité des efforts municipaux visant à renforcer la résilience des infrastructures résidentielles et à offrir aux citoyens des outils concrets pour se prémunir contre les conséquences des événements climatiqu...
...du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des cendres Un mauvais entreposage des cendres chaudes peut causer un incendie et des intoxications au monoxyde de carbone. Pour vous débarrasser de vos ce...
...la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié du contenu d’une poubelle résidentielle régulière est composée de matières organiques?
...ique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire u...
...urs pour donner vie à ses tableaux. Dans cette œuvre, l’artiste invite le regard à se poser par-dessus l’épaule de ces vieux sages, à leur suggérer le pion à jouer. Un instant volé, témoin de notre époque, qui unit cobalt, céruléen, outremer, sur un...
...es Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Matériaux de construction, rénovation ou démolition résidentielle intérieure ou extérieure Pneus usés Résidus domestiques dangereux (RDD)
...maine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deux collectes de surplus de...
Ce projet d’envergure prévoit la construction de 429 logements et s’inscrit dans une volonté d’assurer un développement structuré et cohérent du secteur. Dans un souci de transparence et afin de permettre aux citoyens de bien comprendre les différe......
...; Styromousse; Toilettes, lavabos; Tout autre matériau issu de travaux de construction, rénovation ou démolition résidentielle intérieure et extérieure. À compter du printemps prochain, une remorque appartenant à chacune des ville...
...devront pas être ficelés, souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les jeudis sur l’ensemble du territoire. Encombrants La co...
...oits appropriés une fois sur place. Nouveauté 2026 : Les matériaux de construction, rénovation et démolition résidentielle sont acceptés gratuitement à l'écocentre, jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes par année par adresse. Ces mat...