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...et traçabilité des sol contaminés — construction d'un nouvel aréna 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Vente ambulante — tournoi de balle-molle de la Caisse Desjardins — autorisation 10.2. Jeux du Québec été 2025 — subvention a...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres; Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement; Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...

...ntion ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux....

...t plutôt transformées graduellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guer...

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville de Sainte-T...

...tuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder a...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Conseil...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...5 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville –...

...Développement » dans le programme de rénovation; • Procéder à l’acquisition des terrains stratégiques; • Procéder à la vente de terrains appartenant à la Ville de Sainte-Thérèse; • Réaliser des ententes de développement avec certains proprié...

...ts à la Place du Village et seront gratuits pour tous. Se procurer des billets Les billets à prix réduit seront en vente en ligne uniquement au inscriptions.sainte-therese.ca , du 19 mars au 17 avril. La Carte citoyen valide est oblig...

...e, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une vente de succession. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Pe...

...e de dossiers ; g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. En cas de vente de sa propriété, le Demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents...

...de services offerts de façon générale par la Ville ou l'organisme municipal ; 7o Le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble ; 8o Le contrat consiste dans de...

...tockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière...

...e de services offerts de façon générale par la Ville ou l'orga nisme municipal ; 7o Le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble ; 8o Le contrat consiste dans des ob...

...0.9. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.10. Mouvement Personne D’Abord Sainte-Thérèse — commandite 10.11. Vente ambulante — événements sportifs et communautaires 2025 — autorisation 10.12. Programmation Culture et loisirs — tirage...

...e Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 306.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7....

...nouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLI...

...$ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du cadastre du Québe...

...trois manœuvres-chauffeurs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Vente pour non-paiement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la poursuite de certaines infrac...

...sur la rue Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagemen...

...de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22...

...de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...