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...deries sur le boulevard du Curé-Labelle 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1318-1 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1334-1 N.S. — ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des...

...ntréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20065181 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpr...

...2024 -511 2024 -512 2024 -513 2024 -514 2024 -515 2024 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires d...

...N DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption d...

...inistère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES...

...2023 -511 2023 -512 2023 -513 2023 -514 2023 -515 2023 -516 2023 -517 2023 -518 2023 -519 2023 -520 2023 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COM...

...e -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant le...

...one NA2 Zone RA1-NA2 Dans la bande de protection à la base des talus de toutes les zones 2 SUITE À LA PAGE SUIVANTE 18 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE – USAGE AGRICOLE • Construction • Reconstruction • Agrandissement...

...Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville...

...nt déterminer les conditions de relogement d'un locataire lorsque l’immeuble comprend un ou plusieurs logements. ARTICLE 18 : GARANTIE FINANCIÈRE Le Comité peut exiger une garantie monétaire de l’exécution du programme de réutilisation du sol...

...évérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sain...

...5 Il est interdit d’arrêter et de stationner du côté Nord de la rue Napoléon, les mardis et vendredis, de 7 h à 18 h, entre les numéros civiques 40 à 50 . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre ra en vigueur conformément à l...

...2026-2027 de la Ville de Sainte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cette séance...

...e l a c o n s t r u c t i o n d e d e u x i mm e u b l e s de n e u f l o g e m e n t s c h a c u n a u 1 1 2 - 1 18 , r ue B l a i n v ill e E s t ; A TT E N D U l e s ob j e c t i f s e t le s c r i t è r e s c o n t e n u s...

...le quartier. - Madame s’inquiète également de la présence poten- tielle d’antennes sur le toit de l’immeuble. - 218 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER M. Francis Roy : - Monsieur explique brièvement les...

...Immeuble : Lot 1 906 132, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 182, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain...

...• Deux camionnettes avec bennes basculantes Pour ces unités, le tout est estimé à .…………………………………………………………………………… 180 000 $ Deux (2) équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires • Deux équipements de déneigem...

...merce 1 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 16. Commerce 4 X6 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...tocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin...

...1 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 16. Commerce 4 X6 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...le ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numéro : 202 5-18 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' a?!U , eu, ~ e;t eu, ~ ~ R È G L E M E N...

...i g n a t u r e s 1 0 . 7 E n t e n t e p ou r l a c r éa t i o n d ' u ne m u r a l e h i s t o r i qu e a u 18 ,r ue Tu r g eo n - a u t o r i s a t i o n d e s i gna t u r e s R É S O L U T I O N 2 025 - 8 7 A T T E ND U...

...me est échue, comm e prévu au présent règlement. CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 18 E N T R É E E N V I G U E U R Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopt...

...2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuil...

...reprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux...