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...évérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sain...

...2024 -511 2024 -512 2024 -513 2024 -514 2024 -515 2024 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires d...

...le quartier. - Madame s’inquiète également de la présence poten- tielle d’antennes sur le toit de l’immeuble. - 218 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER M. Francis Roy : - Monsieur explique brièvement les...

...tocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin...

...i g n a t u r e s 1 0 . 7 E n t e n t e p ou r l a c r éa t i o n d ' u ne m u r a l e h i s t o r i qu e a u 18 ,r ue Tu r g eo n - a u t o r i s a t i o n d e s i gna t u r e s R É S O L U T I O N 2 025 - 8 7 A T T E ND U...

...me est échue, comm e prévu au présent règlement. CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 18 E N T R É E E N V I G U E U R Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopt...

...2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuil...

...e l a c o n s t r u c t i o n d e d e u x i mm e u b l e s de n e u f l o g e m e n t s c h a c u n a u 1 1 2 - 1 18 , r ue B l a i n v ill e E s t ; A TT E N D U l e s ob j e c t i f s e t le s c r i t è r e s c o n t e n u s...

...DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 18 juillet 2025 à 8 h 561 / 1

...ant 70 % des frais admissibles jusqu’à concurrence de 7 000 $ par Logement ou par Local admissibles . ARTICLE 18 L O G E M E N T ET L O C A L A D M I S S I B L E S Un Logement ou un Local admissible s répond ent aux conditi...

...ommerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...alisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteurs d’une vignette émise par...

...mmerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...reprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux...

...rue Saint -Charles et la rue Décary, le stationnement est limité à 150 minutes du lundi au vendredi entre 8 h et 18 h pour la période du 15 août au 15 mai aux endroits désignés, excluant la période du 20 décembre au 15 janvier,...

...ésentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront...

...ésentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront...

...nes concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H - 319, H-414, H -416, P -382, P -386 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que...

...nt déterminer les conditions de relogement d'un locataire lorsque l’immeuble comprend un ou plusieurs logements. ARTICLE 18 : GARANTIE FINANCIÈRE Le Comité peut exiger une garantie monétaire de l’exécution du programme de réutilisation du sol...

...re. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H - 318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce proje...

...5-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupératio...

...demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387 , afin qu’elles soient sou mises à leur approbation, conformément...

...rvicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...one NA2 Zone RA1-NA2 Dans la bande de protection à la base des talus de toutes les zones 2 SUITE À LA PAGE SUIVANTE 18 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE – USAGE AGRICOLE • Construction • Reconstruction • Agrandissement...

...ommerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...