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...2023 -511 2023 -512 2023 -513 2023 -514 2023 -515 2023 -516 2023 -517 2023 -518 2023 -519 2023 -520 2023 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COM...

...alisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteurs d’une vignette émise par...

...reprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux...

...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-002 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donn...

...me est échue, comm e prévu au présent règlement. CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 18 E N T R É E E N V I G U E U R Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopt...

...ntréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20065181 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpr...

...i g n a t u r e s 1 0 . 7 E n t e n t e p ou r l a c r éa t i o n d ' u ne m u r a l e h i s t o r i qu e a u 18 ,r ue Tu r g eo n - a u t o r i s a t i o n d e s i gna t u r e s R É S O L U T I O N 2 025 - 8 7 A T T E ND U...

...tocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin...

...location des espaces d'entrepo sage du chalet Ducharme VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du 7 avril 2025 et le dépôt du proj...

...se qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 18 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la sa...

...• Deux camionnettes avec bennes basculantes Pour ces unités, le tout est estimé à .…………………………………………………………………………… 180 000 $ Deux (2) équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires • Deux équipements de déneigem...

...le quartier. - Madame s’inquiète également de la présence poten- tielle d’antennes sur le toit de l’immeuble. - 218 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER M. Francis Roy : - Monsieur explique brièvement les...

...s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine...

...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 3 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donn...

...2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuil...

...2024 -511 2024 -512 2024 -513 2024 -514 2024 -515 2024 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires d...

...d’isolement d’une largeur de 1.15 mètre plutôt que de 3 mètres le long d’une ligne de rue tel qu’exigé à l’article 318 du Règlement 1200 N.S. • Permettre l’installation de 6 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extéri...

...5 Il est interdit d’arrêter et de stationner du côté Nord de la rue Napoléon, les mardis et vendredis, de 7 h à 18 h, entre les numéros civiques 40 à 50 . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre ra en vigueur conformément à l...

...DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 18 juillet 2025 à 8 h 561 / 1

...ant 70 % des frais admissibles jusqu’à concurrence de 7 000 $ par Logement ou par Local admissibles . ARTICLE 18 L O G E M E N T ET L O C A L A D M I S S I B L E S Un Logement ou un Local admissible s répond ent aux conditi...

...ommerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...aire d’isolement de moins de 1,5 mètre le long d’une petite partie des murs du bâtiment alors que l’article 318 exige une bande minimale de 1,5 mètre. • Permettre l’utilisation de panneaux d’aciers et d’aluminium de classe 5 alor...

...évérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sain...

...ommerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...d’aucune incapacité de vo ter prévue par la loi. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 2026 -18 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1370 N.S. Règlement décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles ins...