...issaires-citoyens et plusieurs places sont disponibles. Tu dois demeurer à Sainte-Thérèse et être âgé entre 15 et 30 ans. La commission est composée d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Elle vise à faire des recommandations au Conseil municipal...
Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son...
La Commission consultative art public et aménagement a le mandat d’assister le Conseil municipal par l’émission de recommandations en ce qui concerne les œuvres d’art public (murales et autres), l’aménagement des espaces publics et l’embellissement...
La Commission consultative de la culture a le mandat d’assister le Conseil municipal par l’émission de recommandations relativement au développement et à la promotion des arts, à la culture et au patrimoine, et ce, au bénéfice des citoyens et citoye...
...de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Trois postes de citoyens-commissaires à combler; La Commission se réunira minimalement trois fois par année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h 30. L’horaire pourrait...
La Ville de Sainte-Thérèse invite ses citoyens à poser leur candidature pour devenir commissaires-citoyens au sein de ses commissions consultatives de la culture, de l’environnement, de l’art public et aménagement ainsi que son comité consultatif d’...
...accompagnée, selon le cas, des documents et des renseignements suivants : 1° 2 copies de l’autorisation délivrée par la Commission de protection du territoire agricole à l’égard de l’opération cadastrale; 2° 2 copies de la déclaration adressée...
...gie qui leur sont applicables. Ces valeurs et ces règles guident leur conduite au sein de tout conseil, comité ou commission de la Ville ou d’un autre organisme, lorsqu’ils y agissent en qualité de membre du conseil municipal....
...faire appliquer les règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement constituant une commission consultative d'urbanisme, le règlement sur les dérogations mineures et le règlement sur les plans d'im...
...ion du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communautai re et socia...
...e Membre du Comité ad hoc pour la refonte des outils d’urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration Président de la Commission consultative art public et aménagement Président de la Comm...
...e cas où votre nom devrait y apparaître et qu'il n'y est pas ou s'il est mal écrit, il est nécessaire de vous présenter à la commission de révision les 11, 14 ou 21 octobre* à l’hôtel de ville. (Un parent, votre conjoint(e) ou une personne qui cohabi...
...ons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-de...
...tant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre substitut à la coopérative ...
...Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy Présidente de la Commission jeun...
b.morin@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2691 Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre déléguée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et co...
...Membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des...
...SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions et nominations au sein des commissions, comités et autres instances Généré le 5 décembre 2025 à 11 h 181 / 2 S...
...conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité inondations Membr...
h.belanger@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2694 Présidente de la Commission consultative de l’environnement Membre de la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comit...
...tre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du développement communautaire et social, des sports et...
...bec (L.R.Q., c. P-41.1); Habitation érigée ou destinée à être érigée pour laquelle une autorisation a été accordée par la Commission de protection du territoire agricole du Québec avant le 13 mai 1993; Habitation érigée ou destinée à être érigé...
...ÉRINER la rémunération du personnel électoral dans le cadre d’élections municipales, comme suit : Membre de la commission de révision de la liste électorale Président 70 $ / h Réviseur 50 $ / h Agent réviseur Selon entente...
...lon l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards...
...e Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.