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...bsp; ne peuvent s'inscrire dans plus d’une des cinq catégories.  Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine du 16 août. Note : Une personne ayant gagné un prix l’année pr...

...public chargé d’enquête ou d’application de la loi, dont les autorités de poursuite criminelle et pénale; La Commission d’accès à l’information (autorité de contrôle en matière de protection des renseignements personnels) et à toutes...

...sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés d...

...t part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Carte des districts électoraux  Calendrier des séances du consei...

...faires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abroge ant le règlement numéro...

...lecteur domicilié dans la municipalité, présenter une demande d’inscription, de radiation ou de correction devant la commission de révision, à l ’endroit, aux jours et aux heures indiqués ci -dessous : Lieu : Hôtel de Ville – salle d...

...terne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le règlement numéro 854 N.S. et ses am...

...NICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coq...

...Nouvelle formule avec jury Cette année, plutôt que de procéder à un vote en ligne, un jury, composé des membres de la Commission consultative en environnement (CCE) de la Ville, évaluera les candidatures et sélectionnera les gagnants. Pri...

...e Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.

...de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de...

...i est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

...neur certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des maîtres électriciens du Québec (CMEQ) ou de...

...u projet de règlement numéro 1203-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

a.melo@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2697 Membre de la Commission consultative de l’environnement Membre du Comité consultatif d’urbanisme Membre représentant et deuxième substitut au conseil d’administration de la R...

...a MRC des Laurentides — report des activités forestières dans les projets d’aires protégées 12.5. Nominations au sein des commissions, comités et autres instances 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de qu...

...to votre aménagement paysager et le soumettre avec le formulaire en ligne. Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine suivante. Les gagnants remporteront un chèque-cadeau de 100 &n...

...r avec une toute nouvelle formule! Cette année, plutôt que de procéder à un vote en ligne, un jury composé des membres de la Commission consultative en environnement (CCE) de la Ville évaluera les candidatures et sélectionnera les gagnants....

La Ville de Sainte-Thérèse invite ses citoyens à poser leur candidature pour devenir membres du Comité d'intégration des personnes handicapées. Ce comité est composé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au co......