31 résultats pour

...ons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-de...

...Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre substitut à la coopérative Tricentris Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre de la Commission de l’aménagement e...

...elle il a été envoyé. Si votre nom devrait y apparaître et qu'il n'y est pas ou s'il est mal écrit, présentez-vous à la commission de révision aux jours et aux heures qui y sont indiqués et que vous retrouvez ci-dessous. Un parent, votre conjoin...

...ÉRINER la rémunération du personnel électoral dans le cadre d’élections municipales, comme suit : Membre de la commission de révision de la liste électorale Président 70 $ / h Réviseur 50 $ / h Agent réviseur Selon entente...

...lon l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards...

...la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du développement communautaire et social, des sports et...

...e du Parc du Domaine Vert Membre déléguée substitut au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’administration Membre du Comité Amitiés Sainte Thé...

...bec (L.R.Q., c. P-41.1); Habitation érigée ou destinée à être érigée pour laquelle une autorisation a été accordée par la Commission de protection du territoire agricole du Québec avant le 13 mai 1993; Habitation érigée ou destinée à être érigé...

...substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Vice-président de la Commission de l’administration Président de la Commission des services techniques Membre délégué au Comité d’administ...

...Domaine Vert Membre délégué au sein du Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Vice-président de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre de la Commission des services techn...

...Première membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition...

...uée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité...

...t part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Consultez la carte des districts électoraux  Consultez le calend...

Dès la fin des travaux de la commission de révision (référez-vous à la rubrique Électrices et électeurs pour plus d’information à ce sujet), une carte de rappel vous sera envoyée qui indiquera : Le nom des personnes candidates qui se pr...

...e Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.

...terne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le règlement numéro 854 N.S. et ses am...

h.belanger@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2694 Présidente de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Vice-présidente du Comité inondation Vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme Vice-présiden...

...de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de...

...i est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

...neur certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des maîtres électriciens du Québec (CMEQ) ou de...

...atuité de terrains de balle-molle 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations - Comités et Commissions 12.2. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 13. AFFAIRES NOU...

...moyenne de +14,5 % et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de l...

...NICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coq...

...sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés d...

...public chargé d’enquête ou d’application de la loi, dont les autorités de poursuite criminelle et pénale; La Commission d’accès à l’information (autorité de contrôle en matière de protection des renseignements personnels) et à toutes...