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...logies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex, immeuble) Présence de pôles d’emplois : Parc industriel et pôle institutionnelRedéveloppement de l’îlot Turgeon FORCES, FAIBLESSE, MENACES ET OPPORTU...

...e 1 case / 40 m 2 C2 -02 -17 Bureau du syndicat 1 case / 40 m 2 C2 -02 -18 Service de placement ( domaine de l’emploi) 1 case / 40 m 2 A B C C2 -03 Services spécialisés Ratio de stationnement C2 -03 -01 Service de loc...

...5 Le genre masculin comprend le genre féminin, à moins que le contexte n'indique le contraire. 1.7.1.6 Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclu...

...les. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformat...

...protection du territoire agricole à l’égard des travaux faisant l’objet de la demande de permis; 3° 2 copies du permis d’exploitation délivré par la Commission de protection du territoire agricole à l’égard de l’usage ou des travaux; 4° 2 copies...

...eu et signalisation – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations – voirie, hygiène du milieu et signalisation, Service de la gestion du territoir...

...signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) : la rue Roux,...

...IV vise à éditer les règles, définitions et compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie inter...

...agnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont considérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à c...

...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Déductible pour les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux d...

...ons de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c) l...

...s élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laquelle l’aff...

...s élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...

...méro 1206 N.S. et ses amendements. Si un mot ou un terme n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Aléa climatique Phénomène naturel lié aux conditions météorologiques ou aux conditio...

...s élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affec...

...s engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barrea...

...x 7.7. Nomination au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8. Programme d'emploi d'été de l'UMQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse: "Un pont vers demain" 7.9. Implantation d'un prog...

...Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS...

...7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINIST...

...s chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploiement d’une campagne de prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration...

...et de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activ...

...onnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et l...

...son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui...

...placement de l’alinéa b) de l’article 1.2.1.1. de la Division A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel...