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...le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs. CLÔTURE: Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore u...

...ption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les parcs agricoles municipaux ; ➢ Règlement 13 58 -1 N.S. - ayant pour objet d’amender le règleme...

...SECTION 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSE...

...à améliorer la desserte locale par autobus et par taxis collectifs et à développer des nouvelles dessertes pour les parcs industriels. Ces éléments et les autres actions proposées devraient être expliqués en détail à l’inté- rieur du Plan...

...on limitative, sont considérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à cornes (bovin, ovin, caprin), les porcs, les lapins, les volailles (coq, poule, canard, oie, dindon). 1.4 Animal indigène au territoire québécois...

...de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastr...

...ment suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en...

...numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de déneigement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneige ment et décrétant un emprunt au mo...

...: Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ am...

...et plus; c) Musées et centres d’exposition d’une superficie de 1 000 m 2 et plus excluant les salles de spectacles; d) Parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par années; e) Équipement de tourisme d’affaires pour la tenue de...

...Abolition du poste de secrétaire et création du poste de commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.5 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.6 Nominati...

...ier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure discipl...

...mption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les parcs agricoles municipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le règ...

...s de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16)...

...le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de dénei gement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneigement et décrétant un emprunt au mont...

...installations – Service du génie 7.3 Nomination d’un préposé à l’entretien – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination d’un chef d’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux p...

...19 h 303.12. Adoption du règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en p...

...nds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants a...

...le coût 3.6. Adoption du règlement 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une...

...otion et dépôt du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en pa...

...oraires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible...

...motion et dépôt du projet de règlement 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une...

...intre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fonction manœuv...

...t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations –...