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...NE ENSEIGNE DÉTACHÉE La structure supportant une enseigne détachée de plus de 3 m 2 doit reposer sur une fondation à l’épreuve du gel. ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE L’alimentation électrique d’une enseigne rattachée au bâtime...

...Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du...

...A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté...

...s requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au PIIA Non...

...Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos...

...l’on choisit. Une route parsemée de gestes généreux, d’initiatives inspirantes, et surtout, de grande humanité! Vous êtes la preuve que nous pouvons tous contribuer à notre façon, je tiens donc à prendre un moment spécial pour vous remercier chaleure...

...é à ce sujet d’ici la fin février. Ces défis demanderont des investissements considérables, face auxquels nous devrons faire preuve de créativité et de détermination. « Je termine en vous souhaitant à tous un joyeux temps des Fêtes, rempli de ré...

...core. Il suffit d’apporter une pièce d’identité par membre de la famille (carte d’assurance maladie pour les enfants) et une preuve de résidence. Du café, de la limonade et des viennoiseries seront servis gratuitement durant la matinée. De plus,...

...durable des comportements. Les Villes de Sainte-Thérèse et de Blainville invitent leurs citoyennes et citoyens à faire preuve de vigilance et de civisme en modifiant cette habitude du quotidien. Ensemble, faisons en sorte que les lingettes humi...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat ou une lettre de procuration du propriétaire; 3° Dans le cas où la dérogation vise la largeur, la profond...

...autorisant le début des travaux. Une fois les travaux complétés, le propriétaire devra remettre les factures, reçus et preuves de paiement. Une inspection des travaux sera effectuée pour en valider la conformité. Un certificat de fin des travau...