37 résultats pour

...résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non...

...tives suivant es avec sa Demande d’admissibilité : 1. Une dénonciation de dommages subis à la Ville avec une Preuve de sinistre , OU 2. Une demande de réclamation à la Ville accompagnée d ’une Preuve de sinistr...

...éléments fonctionnels et structuraux de construction ou sur la condition des fondations; ou encore exiger qu'une preuve suffisante soit soumise, aux frais du propriétaire, s'il devient nécessaire de prouver que les matériaux, les...

...iment visé par la demande a subi un sinistre admissible : une dénonciation de dommages subis à la Ville avec une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de réclamation à la Ville accompagnée d’une pre...

...tez les champs requis . Si vous choisissez l’option « Demander une nouvelle carte », téléchargez une pièce d’identité et une preuve de résidence valides. Si vous avez sélectionné « Demander une nouvelle carte », votre carte sera en attente de va...

...’objet de la demande de permis de lotissement. Sur demande du fonctionnaire désigné, il doit être en mesure de produire la preuve de ce mandat. En plus du formulaire complété, une demande de permis de lotissement doit contenir les plans, les d...

...rmulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compt...

...cisions. Compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le public. Vous savez faire preuve de tact et de courtoisie en tout temps. Vous faites preuve de bon jugement. Vous avez la capacité à travailler...

...pièces d’identité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identité et une preuve de résidence. Preuves de résidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé...

...a disponible dès l’approbation du projet. Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisati...

...PRIMO . Compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le public. Vous savez faire preuve de tact et de courtoisie en tout temps. Vous faites preuve de bon jugement. Vous avez la capacité à travailler...

...Compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le public. Vous savez faire preuve de tact et de courtoisie en tout temps. Vous faites preuve de bon jugement. Vous avez la capacité à travailler...

...d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux. 1.25 Flâner Le fait de...

...agement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsabilité ; 11° Dans le cas d’un immeuble locatif résidentiel, une preuve que les locataires ont ét...

...eux. Vos compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le public. Vous savez faire preuve de tact et de courtoisie en tout temps. Vous avez une bonne mobilité. Vous avez la capacité de travailler debo...

...au renouvellement de votre carte en vous connectant à Mon Espace citoyen  : sélectionnez l'onglet : Carte citoyen > Preuve de résidence et ajoutez ensuite les pièces justificatives demandées. Non-résidents : Rendez-vous sur le si...

...u système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services policiers alors qu’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraî...

...abattage. À cette fin, un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans...

...r téléphone au 450 434-1440 , poste   2208. Le propriétaire doit ensuite remettre un dossier complet contenant des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’intervention, des dépe...

...sistance financière au ministère de la Sécurité publique , conservez toutes les pièces justificatives comme les reçus et les preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la...

...e ou d’autres résidus verts; les racines doivent être séparées des arbustes; Vous devez présenter une preuve de résidence à l’accueil (Sainte-Thérèse ou Boisbriand); Vous devez savoir que l’accès au centre est interdit au...

...é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devo...

...demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise); S’adresse uniquement aux athlètes et non à l’ensemble d’une équipe; S’adre...

...arte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent...

...and, Mirabel et Sainte-Thérèse, l’entrée est gratuite pour les résidents de Sainte-Thérèse. La Carte citoyen valide ou une preuve de résidence et une pièce d’identité avec photo sont requises pour accéder au parc. Coordonnées 10 423, mont...