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...ésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dans la réalisation d’initiatives environnementales. Les subventions accordées servent à couvrir les frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles...

...sur les compétences municipales , adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble conforme à ce programme ; ATTENDU QUE le conseil municipal juge...

...nt un total de 1 851 594 $, pour ajuster les montants de la dépense et de l’emprunt et, s’il y a lieu, approprier une subvention ou une somme provenant du fonds général de la municipalité ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de...

La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au...

...méro 1358-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes 3.6. Adoption du règlement...

Le soutien promotionnel offre aux organismes la possibilité de diffuser leurs activités par le biais des plateformes de communication de la Ville : Babillards électroniques Page Facebook Babillards dans les bâtiments municipaux...

...6 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 20...

...ers 6.3 TECQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication...

...de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 17 691 000 $ 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2026 6.4. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 7. RESSOURCES HUMAINES7...

...10 % sur leur inscription à un ou plusieurs cours d’activités physiques dirigés en salle. Voir la programmation Organismes communautaires Différents organismes situés sur le territoire offrent des activités pour les personnes aînées...

.... Cette obligation s’applique pour tous les événements situés sur le domaine public , tenus dans un édifice public ou subventionné par la Ville. ARTICLE 18 : DISPOSITIONS RELATIVES AU X MATIÈRES NON DESSERVI ES PAR LA VILLE...

...déposés au Service de la culture et des loisirs seront étudiés par le comité. À la suite de l’analyse des dossiers, les organismes dont la demande est refusée seront avisés par écrit en spécifiant le motif du refus alors que les organismes dont...

...nnu peut adresser une demande de soutien au financement. Toutefois, les particularités suivantes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000   $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au sout...

...ité de financement politique, de la réalisation d’un projet, de la conclusion d’un contrat ou de l’octroi d’une subvention par la Ville , sauf si une décision finale relativement à ce projet, con trat ou subvention a déjà été prise pa...

...é de financement politique, de la réalisation d’un projet, de la conclusion d’un contrat ou de l’octroi d’une subvention par la Ville , sauf si une décision finale relativement à ce projet, con trat ou subvention a déjà été prise p...

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe...

...dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de subvention visant à réduire la vulnérabilité des propriétés aux inondations et aux refoulements d’égouts. Vous pouvez...

Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...

...de la Semaine de l’action bénévole pour souligner l’implication des généreux bénévoles qui s’impliquent auprès de différents organismes! La soirée se déroulera le 21 avril 2026, dès 19 h, au Cabaret BMO Sainte-Thérèse et mettra en vedette Mari...

...mule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis le 8 août 2024. Afin...

...spectant l’obligation établie par le gouvernement du Québec d’installer 380 compteurs d’eau, la Ville continuera de profiter subventions pour la réfection et l’entretien d’infrastructures en eau. Ces sommes considérables rendent possible à la Ville d...

...nt 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77 2023 -78 2023 -79...

...ant une fête de quartier le 6 juin prochain! », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Des subventions pouvant aller jusqu’à 100 $ seront remises par la Ville afin d’encourager l’organisation de ces événements. Les r...

...5 novembre 2026. De plus, la réalisation des projets ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Dépôt d’un projet Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financement pour leur initiative envi...

...l des investissements prévus au Plan triennal des immobilisations est de 49 375 000 $. De ce montant, il faut soustraire les subventions que l’on prévoit recevoir et les montants assumés par d’autres partenaires, ce qui ramène le coût net pour la vil...