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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...ion de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas d...

...: ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...is Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun R...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et qui permettent, directement ou indirectement, de l'identifier. Ils sont confidentiels, sauf exceptions prévues par la Loi sur l’accès, et ne peuvent être communiqués sa...

...3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autor...

...rtisan. Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des trava...

...Le concours tenu dans le cadre de l’installation des compteurs d’eau est conclu. Les gagnants ont été contactés directement. La Ville remercie tous les participants qui ont contribué à atteindre les objectifs de la Stratégie québécoise d...

...tation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement au stade d’athlétisme) Abonnement saisonnier individuel : 50 $ (disponible au Service de la culture et des...

...12 h 30 à 15 h 45 ainsi que le vendredi, entre 7 h et 12 h pour confirmer la réservation. Sur place Présentez-vous directement à l’écocentre durant les heures d’ouverture. Veuillez noter que, dans ce cas, la disponibilité d’une remorque ne...

...sera admissible pour la période du 1 er   janvier au 31   décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire....

...Ville pour des travaux de construction, de réfection ou d’entretien – Loi sur les cités et villes : veuillez vous adresser directement à ce tiers impliqué; Sur une autoroute, une bretelle ou sur la route 117, Boulevard Curé-Labelle : celles-ci...

...on pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conj...

...située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doit être aménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et Habitation 2. Sauf...

...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...ort d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non...

...s. Les projets de brigade verte gagnent ainsi en popularité dans les municipalités du Québec. L’expérience démontre qu’aller directement à la rencontre des citoyens apporte d’importants résultats. Informations brigade.verte@sainte-therese....

...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...on artistique. Artiste multidisciplinaire, Derouin fonde les Éditions Formart en 1970. Il est aussi membre fondateur et directeur du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom d’ARPRIM. En 1995, il crée la Fondation René-Derou...

...mes reconnus qui désirent faire une demande de commandite pour un événement spécial doivent en faire la demande auprès de la direction générale de la Ville en utilisant le formulaire ci-dessous. Formulaire de demande Demande de commandite...