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...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autor...

...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...ort d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non...

...située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doit être aménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et Habitation 2. Sauf...

...rtisan. Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des trava...

...t automne sur le site internet de la bibliothèque ; L’utilisateur pourra se présenter, dès l’ouverture de la centrale, directement à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter l’équipement ou réserver du matériel circonflex...

...tation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement au stade d’athlétisme) Abonnement saisonnier individuel : 50 $ (disponible au Service de la culture et des...

...on pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conj...

...mes reconnus qui désirent faire une demande de commandite pour un événement spécial doivent en faire la demande auprès de la direction générale de la Ville en utilisant le formulaire ci-dessous. Formulaire de demande Demande de commandite...

Les travaux auront lieu dans l’accotement en direction sud et n’entraîneront pas d’entrave dans les voies de circulation. Les travaux se dérouleront pour une période approximative de deux semaines.

...on artistique. Artiste multidisciplinaire, Derouin fonde les Éditions Formart en 1970. Il est aussi membre fondateur et directeur du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom d’ARPRIM. En 1995, il crée la Fondation René-Derou...

...st à l’honneur. Sa palette de couleurs vibrantes, qu’elle magnifie par des applications contemporaines du pigment, s’inspire directement de ses origines. Nicole Proulx exprime ses réflexions profondes du monde qui l’entoure par des gestes libres aux...

...Année d'acquisition : 2015 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 36 po x 24 po Œuvre réalisée en 2015 en direct du lancement de la nouvelle politique culturelle de la Ville de Sainte-Thérèse, elle fut acquise la même année. D...

...uébec et ont une capacité de traitement de 46 000 m³/d. Conseiller technique de la Régie : Martin Angers, ing. directeur Service du génie Données techniques sur la Régie d’assainissement des eaux usées

...nce d’au moins 45 centimètres entre les tapis de paillis et les matériaux combustibles d’un édifice.  Respectez les directives de distance que suggère le manufacturier des appareils électriques utilisés dans les aménagements paysagers extéri...

...: Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux; Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des trava...

Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...

Les avantages de cette modalité de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossier...

...éposé une plainte officielle à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne....

...ans un endroit à l’ombre, facilement accessible en toute saison. Déposez vos résidus alimentaires et vos résidus verts directement dans le bac brun. Faites vider votre bac brun à chaque collecte, même s’il n’est pas plein. Lavez vot...

...iter de l’entente intermunicipale en vous inscrivant aux activités de la Ville, il est préférable pour vous de vous inscrire directement à la plateforme d’inscription aux activités (inscriptions.sainte-therese.ca), sans passer par Mon Espace citoye...

...st à l’honneur. Sa palette de couleurs vibrantes, qu’elle magnifie par des applications contemporaines du pigment, s’inspire directement de ses origines. Nicole Proulx exprime ses réflexions profondes du monde qui l’entoure par des gestes libres aux...

...e, point de dépôt officiel du programme GoRecycle . Note : Vous pouvez également apporter tout appareil réfrigérant directement à l’écocentre durant les heures d’ouverture par vos propres moyens. De plus, si vous achetez un appareil neu...

...0 pianos par an. En 1954, Jacques-Paul Lesage succède à son père et le frère de ce dernier, Gérard, prend à son tour la direction de l’usine en 1979. Malheureusement, à cause de questions financières et de la concurrence étrangère, l’usine ferme...