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Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai...

...ir les débris flottants dans le puisard. Le débit maximum des eaux de ruissellement relâché au réseau d’égout pluvial ou directement dans un fossé, un ruisseau ou une rivière, doit être limité à quarante (40) litres par seconde par hectare de ter...

...camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Directrice et trésorière — Service des finances et des affaires juridiques 7.5. Nomination d'un conseiller à la clientèle...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...tation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement au stade d’athlétisme) Abonnement saisonnier individuel : 50 $ (disponible au Service de la culture et des...

...Le concours tenu dans le cadre de l’installation des compteurs d’eau est conclu. Les gagnants ont été contactés directement. La Ville remercie tous les participants qui ont contribué à atteindre les objectifs de la Stratégie québécoise d...

...rtisan. Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des trava...

...située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doit être aménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et Habitation 2. Sauf...

...ort d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non...

...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine à partir du bâtiment principal ou du terrain; Toute piscine doit être implantée à au moins 7,5 mètres...

...3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autor...

...on pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conj...

...la sécurité de tous les élèves fréquentant l’établissement. En respectant ces zones dédiées, chaque parent contribue directement à réduire les risques d’accident et à faciliter la gestion de la circulation durant les travaux. Invitation...

...tails des entraves à la circulation Du 27 octobre (dès 4 h 30) au 19 novembre : fermeture de l’accotement de droite en direction ouest, sur le même tronçon. La limite de vitesse sera réduite à 70 km/h dans la zone de chantier. La planifica...

...mes reconnus qui désirent faire une demande de commandite pour un événement spécial doivent en faire la demande auprès de la direction générale de la Ville en utilisant le formulaire ci-dessous. Formulaire de demande Demande de commandite...

...ans un endroit à l’ombre, facilement accessible en toute saison. Déposez vos résidus alimentaires et vos résidus verts directement dans le bac brun. Faites vider votre bac brun à chaque collecte, même s’il n’est pas plein. Lavez vot...

...on artistique. Artiste multidisciplinaire, Derouin fonde les Éditions Formart en 1970. Il est aussi membre fondateur et directeur du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom d’ARPRIM. En 1995, il crée la Fondation René-Derou...

Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...

...sera admissible pour la période du 1 er   janvier au 31   décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire....

En plus de la centrale de prêt, il est également possible d’emprunter du matériel hivernal directement dans les chalets des patinoires extérieures des parcs Adolphe-Chapleau, Anatole-Desjardins, Damase-Juteau, De Sève, Ducharme et Richelieu. Accessi...

...ux. Leurs actions sont orientées de manière à diriger les entreprises de la région au bon endroit et à soutenir les services directement offerts par celles-ci afin de multiplier les impacts positifs sur le territoire. Axes d’intervention Af...

...: Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux; Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des trava...