144 résultats pour

.............. .......... 1 095 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...ocessus de vote. Vous êtes la personne chargée d’admettre les électrices et les électeurs à voter. Vous interagissez directement avec les électrices et les électeurs. Vous travaillez en collaboration avec la ou le secrétaire , avec qui v...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...NT TOTAL DE L'ANNEXE "A" ................................ ................ 6 474 300 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sou...

...e et aux activités mobilisatrices de l’ensemble de nos membres. Valeurs Les valeurs fondamentales et les principes directeurs du Service sont : le respect le travail d’équipe la rigueur l’honnêteté Équipe...

...in ou dans une chambre à coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à...

...t scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit Septembre à juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse G...

...raites où des référents à la réalité cohabitent avec des figures géométriques. Ces diverses compositions abstraites relèvent directement de l’acte de tracer sur une surface et dans l’espace, des traits destinés à donner une représentation d’éléments...

...ent l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de dix classes et de huit autres locaux nécessaires à la direction. Une quinzaine de religieuses continuent à donner des cours et à habiter les lieux, assurant ainsi la direction de...

...le tabagisme, qui amplifie fortement les risques. Que signifient les concentrations ? Au Canada, la ligne directrice établit qu’une habitation ne devrait pas dépasser 200 Bq/m³ de radon. Lorsque la concentration est inférieure à 20...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...mendé pour introduire l’article suivant : Article 101. 78 La rue Limoges est décrétée à sens unique, en direction est. Le tout selon le plan joint en annexe A. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conf...

...s’inscrit dans la volonté de soutenir des projets d’infrastructures récréatives et sportives, contribuant, sans aucun doute, directement au dynamisme et au développement de la communauté », s’est réjouie la députée Chenette. « L’accès à des infr...

...Ouest et Saint-Louis. Remerciements Au nom du conseil municipal, je tiens à remercier les employés municipaux, la direction générale, les directeurs, nos policiers ainsi que nos pompiers pour l’excellent travail accompli au cours de la der...

...un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à son assureur. Avis de...

...re dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...is Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun R...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Québec, peut servir d’issue si elle respecte les conditions suivantes : 1° Elle dessert un seul logement; 2° Elle donne directement sur un espace extérieur; 3° Elle n’est pas localisée sur un mur d’un bâtiment principal donnant sur une rue; 4°...

...ion de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas d...

...: ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....