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...EL 9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie des rues Caron, Dubois, Leduc et Mainville — Demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 9.4. Compensation monétaire pour la démolition et la reconstruction d'u...

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl......

...ment de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les pro...

...ximum de 250 $ est alloué pour l’ensemble des membres d’une même famille. La subvention est offerte une seule fois. Les demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Rembourseme...

...e non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en...

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en...

...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...fuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des lois...

...domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la...

...ment de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les pro...

...le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

Les demandes peuvent également être soumises avec un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximit...

...hnologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de...

...re du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande...

...e  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...ajustement d’évaluation, etc.), elles seront désormais acquittées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en...

...Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme....

...traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jou...

...cts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès. Plusieurs spécifications doivent toutefois être respectées. Demande de permis temporaire d’application de pesticides Le propriétaire du terrain doit faire une demande au Servic...

...du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture R...

...dre en personne à la bibliothèque pour recevoir du soutien technique, ou encore téléphoner au 450 434-1440, poste 2640. Demande d’accommodement (accompagnement) Le camp de jour de la Ville offre un programme d’accommodement pour les enfants...

...de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...

...QUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thé...

...suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis...

...'un bâtiment est démoli et qu'un nouveau bâtiment est construit au même endroit, le consommateur doit présenter une nouvelle demande. L'officier municipal décide alors, s'il y a lieu, de reconstruire en tout ou en partie le branchement. ART. 53...