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...otamment les frais de repas, d’hébergement et de buanderie : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % L) Frais de recouvrement d’une autre ville : • Pour services rendus par le personnel syndiqué et par le personnel -cadre du SSI d’u...

...d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025 à 15 h 551 /...

...s critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuratio...

...talisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux...

...atoire Saint-Joseph, lieu de sépulture En 1881, un important incendie détruit le Séminaire de Sainte-Thérèse. Après la reconstruction de l’établissement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les g...

...NCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d...

...5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de dénei...

...orte pas seulement des livres : elle transporte des opportunités d’apprendre, de se divertir et de s’ouvrir au monde. Cette reconnaissance confirme l’engagement de la Ville de Sainte-Thérèse à faire de la culture un moteur de développement et de bien...

...9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 - élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adju...

...NCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Odyscène i nc. 2024 -507 2024 -508...

La présente Politique vise à encadrer le recours aux technologies (vidéosurveillance, écoute électronique et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisa...

...onné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zona...

...Pour confirmer ou vérifier une information précise, concernant les règlements ou les permis par exemple, il est toujours recommandé de valider l’information auprès d’un employé de la Ville de Sainte-Thérèse. Pour se faire, les citoyens peuvent tél...

...ssier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure....

...suivants : Les organismes gouvernementaux et les organismes communautaires reconnus par la Ville de Sainte -Thérèse sont exemptés de cette taxe. Aux fins du présent article, la superficie pa...

...ue des cours en intégration sociale, en intégration socioprofessionnelle et de la francisation. Site Web Écoles secondaires Polyvalente de Sainte-Thérèse (CSSMI) École Saint-Gabriel (CSSMI) L’Académie Sainte-Thérèse...

...d’économie sociale ou un projet collectif. Parcours SISMIC (offert aux 18-29 ans) : expérimenter avec des étudiants postsecondaires le processus de création d’une entreprise collective avec l’approche design thinking . Formations ($) Div...

...31. Contigu 32. Avant minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 3...

...face, située au 5, rue Blainville Est, pour rappeler l’importante période de développement économique qui a caractérisé la seconde moitié du XIX e siècle à Sainte-Thérèse. Au fil des années, elle a connu de nombreux propriétaires et des fonctions v...

...de procéder à l’acquisition de deux mini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A...

...rge, entre autres, la forêt Semnoz, la plaine des Fins, ainsi que le lac Thiou. Le cœur de son paysage, le lac d’Annecy est reconnu pour la pureté de son eau, comme l’énonce le slogan des Offices du Tourisme de France : Lac d’Annecy, l’oxygène à la s...

...ue au début de la séance publique, immédiatement après l'adoption des procès -verbaux des séances précédentes. Une seconde période est tenue à la toute fin de la séance, avant que le conseil procède à la levée ou à l'ajournement de ladi...

...eçons de fin de semaine ainsi que les activités communautaires et paroissiales se poursuivent jusqu’à la construction d’une seconde école à Rosemère. La construction de ce nouveau bâtiment met un terme aux activités de l’école protestante de Sainte-T...

...plus jeunes élèves chez eux. C’est là que ces derniers suivront leurs cours en externat durant les deux années que prend la reconstruction du collège. Plus encore, les filles de David Morris fréquentent le couvent catholique des Dames de la Congrégat...

...ur la récupération des appareils de réfrigération et de congélation en fin de vie. La SORAC est l’organisme de gestion reconnu par RECYC-QUÉBEC ayant le mandat de mettre en œuvre un programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour...