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...31. Contigu 32. Avant minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 3...

...ue des cours en intégration sociale, en intégration socioprofessionnelle et de la francisation. Site Web Écoles secondaires Polyvalente de Sainte-Thérèse (CSSMI) École Saint-Gabriel (CSSMI) L’Académie Sainte-Thérèse...

...suivants : Les organismes gouvernementaux et les organismes communautaires reconnus par la Ville de Sainte -Thérèse sont exemptés de cette taxe. Aux fins du présent article, la superficie pa...

...ncouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la pro...

...rt à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissement reconnu au Québec; Posséder un permis de conduire valide; La personne retenue pourra avoir à se déplacer sur le territoire...

...CTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des en...

...ANNEXE "A" GRILLE TARIFAIRE CONCERNANT LE TARIF DES DROITS, HONORAIRES ET AUTRES FRAIS AFFÉRENTS AUX RECOURS INSTRUITS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINI STRATIF DU QUÉBEC VALEUR INSCRITE AU RÔLE HONORAIRE S Lorsque...

...encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la propo...

...31. Contiguë X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0...

...octobre 2025 à votre président d’élection de voter à votre chambre située dans un éta blissement de santé reconnu ou à votre domicile . Il en va de même pour votre proche aidant. 4. La personne suivante a été nommée secrétair...

...érèse. En effet, les sœurs gardent en pension les écoliers qui doivent prendre leur repas en dehors du Séminaire, et ce, en reconnaissance du don du terrain par la Corporation du Séminaire. Au fil des années, les tâches assumées par les religieu...

...face, située au 5, rue Blainville Est, pour rappeler l’importante période de développement économique qui a caractérisé la seconde moitié du XIX e siècle à Sainte-Thérèse. Au fil des années, elle a connu de nombreux propriétaires et des fonctions v...

...au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engage...

...ence – station de purification de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat...

...2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ont...

...gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novem...

...itions suivantes sont respectées : a) la demande ne concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’application de la disposition du...

...Lorsque la demande de dérogation mineure est complète, le fonctionnaire désigné étudie la demande et la transmet, avec ses recommandations et tous les documents pertinents, au Comité consultatif d’urbanisme dans un délai d’au plus 45 jours suivants...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

..., publication du RACE. Cofondatrice du Centre d'exposition Circa, elle est aujourd’hui directrice du Centre de céramique Bonsecours. Un film sur le travail en atelier de l’artiste a d’ailleurs été réalisé en 2007 par le cinéaste et historien d’art, J...

...Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu. Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit...

Les épisodes de froid intense peuvent entraîner des dommages majeurs aux conduites d’eau. Les recommandations suivantes visent à prévenir le gel des tuyaux, à faciliter une intervention rapide et à réduire les risques de mauvaises surprises durant l...

Cette nouvelle instance consultative aura pour mandat de formuler des recommandations au Conseil municipal sur les orientations, les politiques et les projets liés à la protection de l’environnement, la lutte aux changements climatiques et la transi...

...plus jeunes élèves chez eux. C’est là que ces derniers suivront leurs cours en externat durant les deux années que prend la reconstruction du collège. Plus encore, les filles de David Morris fréquentent le couvent catholique des Dames de la Congrégat...

...eçons de fin de semaine ainsi que les activités communautaires et paroissiales se poursuivent jusqu’à la construction d’une seconde école à Rosemère. La construction de ce nouveau bâtiment met un terme aux activités de l’école protestante de Sainte-T...