...pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règl...
...n attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De...
...ces et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...
...— saisons hivernales 2025-2026 à 2029-2030 — autorisation de signatures (Contrat 2025-109) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ —...
...la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...
...es professionnels — restauration de l'enveloppe extérieure en pierre de la Maison Lachaîne 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et no...
...et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1...
...de 16 h à 20 h Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, vous pouvez demander jusqu’au 14 octobre 2025 à votre présid...
...niquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives...
...reprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le...
...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus...
...nt immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements sociaux. Nous pourrions continuer encore, mais cette liste sommaire démontre l’étendue des accomplissements de la dernière année, dont les détails se trouvent dans le discours du...
Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la V...
...le professionnalisme des membres, de promouvoir les meilleures réalisations et de favoriser l’essor de la profession. Liste des lauréats 2025
...uissement du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créanc...
...h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes, du 23 décembre 2025 au 2 janvier 2026 *Liste des jours fériés 2025 Ouvert, de 9 h à 17 h Vendredi saint : vendredi 18 avril 2025 Lundi de Pâques :...
...ve d’enregistrement de l’entreprise Description précise de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les d...
...istration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Do...
...Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis
...Sainte -Thérèse, telles que publiées sur le site Internet de la Ville. Mandataire Entreprise ou spécialiste mandatés par la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rappo...
...tion d'une bouilloire temporaire pour le chauffage à la station de purification de l'eau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engage...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......