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...istration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Do...

...et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1...

...es professionnels — restauration de l'enveloppe extérieure en pierre de la Maison Lachaîne 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et no...

...rif Résidentiel 232 $ Industriel sans compteur 232 $ Non résidentiel sans compteur et non inclus dans la liste ci-dessous 232 $ Institutions bancaires ou caisses populaires 475 $ Boulangeries 321 $ Compagnie...

...ues – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal –...

...de 16 h à 20 h Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, vous pouvez demander jusqu’au 14 octobre 2025 à votre présid...

...reprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus...

...n attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De...

...PU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des...

...ces et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...

...age ainsi que la distribution électrique au poste de police — honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement d...

...la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

...5.9. Adjudication du contrat 2026-5 — Acquisition des licences par abonnement Microsoft 365 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements Généré le 9 janvier 2026 à 11 h 002 / 4 Séanc...

...é de logement Catégorie des immeubles Tarif Résidentiel Non résidentiel sans compteur et non inclus dans liste ci -dessous 232 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries , boulangeries 321 $ Gar...

...du contrat 2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3....

...s, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — proc...

...2024 - 56 — fourniture de mobilier urbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES...

...uissement du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créanc...

...du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3...

...Ville Propriétaires Résidants X Mettre en place une signalisation directionnelle permettant d’orienter les automobilistes vers les principales zones de stationnement de courte et longue durée. Ville de Sainte-Thérèse --- X...

...S. (27-05-16) Bande de roulement Partie de l’emprise de rue destinée à la circulation d’un véhicule automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement....

...s – avis technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 7...

...u conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires factur...

...levard Labelle, la rue Filiatrault et la montée Sanche, ainsi que les résidences situées au nord de l’autoroute 640. Pour la liste précise des adresses concernées, consultez le site web de la ville, section Info Travaux. Afin de se prép...