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I N I T I A L E S D U MA I R E L u n di l e 8 j u ill e t 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s......

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 5 a o û t 2 0 2 4 À com p t e r d e 1 9 h 3 2 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci pa l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L......

...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...

...bitation du Québec le 15 mai 2020 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 90 000 $ pour l'acquisition d'un camion cube pour les événements, qui n’a pas été acquis ; CONSIDÉRANT QU’ il était prévu de re...

...$ 228 500 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 3 A-8 Mobiliers et équipements non fixes Les acquisitions comprennent divers mobiliers et équipements non fixes, notamment la resurfaceuse ....

...donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'u...

...N DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa sé...

...s est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement n...

...de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numér...