220 résultats pour

...at 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie i...

...PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — a...

...aire du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décembre 202 2 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...

...0 — autorisation de signatures (Contrat 2025-109) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Créa...

...la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relative...

...PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuste...

...474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...

...et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou i...

...ant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières r...

...on de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3...

...ntrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet d...

...- années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte -Thérèse, pour les exercices financ...

...pter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette...

...nibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blai...

...PPCMOI -202 5-00 4 pour le 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement e...

...our les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout La Ville de...

...6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’oc...

.... ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'e...

...s de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...

...ter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assem...

...8 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir une interdiction de stationner sur...

...152 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationneme...

...immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00 3 pour le 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et...

...E QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date d...

...51 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du...