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...ursuivre ce mandat. Cette reconduction représente une occasion de continuer à porter la voix des jeunes élus municipaux et à contribuer aux orientations qui façonnent l’avenir de nos communautés. Je suis motivée à poursuivre le travail amorcé et à m’...

...lements en vigueur font partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du dé...

...d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de manière à ce que les conduites respectent le...

...neure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Ducharme — aju...

...ne évaluation de rendement insatisfaisant de la part de la Ville de Sainte - Thérèse , d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions ou avoir omis de donner suite à une soumission, pro...

...premières sources de nectar et de pollen disponibles pour les pollinisateurs après l’hiver. Ce geste ponctuel et volontaire contribue à leur offrir un soutien au moment où les ressources sont encore limitées. Cette initiative s’inscrit en cohér...

...la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénie...

Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville...

...èglement d’urbanisme, la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’...

...t établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis l...

...cadastre du Québec 4.11. Nomination des membres citoyens au Comité pour la refonte des outils d’urbanisme 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2...

...iode de vingt (20) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et de...

...éance du 4 novembre 2024, un amendement à ladite résolution numéro 2024-570 afin que le conseil se prononce contre l’autorisation d’un usage agricole commercial dans la zone C-149 et a demandé le vote sur cet amendement ; ATTEN...

...nfants inscrits qui feront une demande d’accommodement seront accommodés au meilleur de nos ressources à condition qu’aucune contrainte excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis r...

...sa population des risques imminents d’inondation. Cette capacité à diffuser rapidement des informations claires et utiles a contribué à réduire l’impact du sinistre sur les résidences, les infrastructures et le quotidien des citoyens. La mobili...

...er que les enfants soient vraiment considérés comme des acteurs légitimes de la vie démocratique locale. Cette collaboration contribuera également à développer un “réflexe enfant” dans l’ensemble des services municipaux. 2. Inventorier et sécur...

...CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence,...

Lien pour assister à la rencontre Ce projet s’inscrit dans la continuité des efforts déployés par la Ville pour préserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une pla...

...e localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en...

Ces rencontres, organisées sous forme d’ateliers de travail, de groupes de discussion et de tables de concertation, seront l’occasion d’échanger, de partager vos besoins et de contribuer à bâtir un plan d’action concret pour...

...ction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos biens, protection contre les conséquences découlant des actions et des décisions de votre organisme...

...ser les citoyens à la bonne gestion des matières résiduelles, à évaluer le taux de participation aux collectes, à assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants et à partager différents conseils environnementaux. « Avec l’...

...nt se présenter à l’écocentre quinze minutes avant l’heure de réservation afin de prendre possession de la remorque. Un contrat de location devra être complété et un dépôt de 200 $ sera exigé (paiement par carte débit ou crédit). Ce dépôt sera r...

...ritique face aux outils et aux réseaux qui configurent notre quotidien. À travers ses dispositifs, il interroge la notion de contrôle et ses implications tant sociales que psychologiques. Il cherche à faire expérimenter les contradictions inhérentes...