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...termunicipale). Pour s'inscrire aux activités, les personnes ne résidant pas à Sainte-Thérèse doivent obtenir une Carte non-résident en complétant gratuitement la demande en ligne ou en personne. La carte non-résident est seulement disponible en...

...s et incluent les taxes applicables pour les personnes de 15 ans et plus. Des frais de 50% de plus s'appliquent aux non-résidents pour la majorité des activités, sauf quelques exceptions . De plus, certaines activités sont offertes aux cit...

...scription à toutes les activités nécessite que chaque participant (enfant et parent) détienne une carte valide (citoyen et non-résident) afin de procéder à une inscription (payante ou non). Carte citoyen Pour obtenir votre Carte citoyen (...

Non. L’inscription des citoyens débute une semaine avant celle des non-résidents pour la majorité des activités, sauf quelques exceptions.  De plus, certaines activités sont offertes aux citoyens uniquement, tel que le camp de jour, le...

Un délai de 24 à 48 heures ouvrables est à prévoir. Les demandes faites le jour même des inscriptions risquent de ne pas être traitées à temps.

Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/ad...

Vous pouvez plaider «   non-coupable   » à une infraction dans un délai de 30   jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez vous rendre au constats-express.com , sélectionner la...

...es lieux, sans amélioration (exemples : revêtement de gypse et de plancher, plâtre, asphalte, pavé uni, etc.). Coûts non-admissibles Les dépenses suivantes ne sont pas admissibles à un remboursement par la municipalité : Les hon...

...période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A –...

...e Sainte-Thérèse et de Blainville peuvent profiter du stade gratuitement sur présentation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement au stade d’athlétisme) Ab...

...obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en tenue de sport et porter des souliers de course. Seuls les souliers a...

...t la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-résident : 602,47 $ (taxes incluses)

...Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectueux, etc.) Transport en commun

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur...

Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

...second versement de 30 % de la subvention sera remboursé après une inspection validant la conformité des travaux. En cas de non-conformité des travaux, des correctifs seront exigés; À la demande du citoyen, la demande de remboursement peut être...

...0 Courriel  : travauxpublics@sainte-therese.ca À l’extérieur des heures d’ouverture Pour toute demande non-urgente   : Boîte vocale : 450   434-1440 , poste   2100 Courriel  : travauxpublics@saint...

La Carte citoyen ou la Carte non-résident  valide est obligatoire pour emprunter de l'équipement; L’utilisateur doit se présenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'util...

...: sélectionnez l'onglet : Carte citoyen > Preuve de résidence et ajoutez ensuite les pièces justificatives demandées. Non-résidents : Rendez-vous sur le site web de la Ville de Sainte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services>...

...t la deuxième cause de cancer du poumon, après le tabagisme. Il s’agit de la première cause de cancer du poumon chez les non-fumeurs. Environ 16 % des décès par cancer du poumon au pays seraient liés au radon. Au Québec, on estime plus de...

Le deuxième payeur doit avoir une carte valide (citoyen ou non-résident) émise avant le jour de l’inscription. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro...

...uement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’organisme pourrait entraîner une suspension du soutien pour les années futures. Formul...

Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......

Afin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen......

À la fin de l’hiver, il est possible que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’......