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La Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. c. A-2.1), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’information sous certaines réserves,...

...ées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : technologiesinformation@sainte-therese.ca Courriel géomatique  : geomatique@sainte-therese.ca Heures d’ouverture...

.................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) .......................... 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT .....

...pondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire e...

...La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service; L’authentification et la gestion de l’accès et de l’utilisation du Service; Répondre et traiter les demandes de l’utilisateur; La pers...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...du secteur à l’étude. En effet, en plus de traverser le secteur à l’étude d’ouest en est, le boulevard Desjardins donne accès aux bretelles de l’échangeur A15/A640 ainsi qu’à celles de la sor- tie Curé-Labelle de l’A640. La rue Turgeon est l’...

...ssentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, formé d’un toit appuyé sur des...

...ayant pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention p...

...renseignements personnels ( « PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisé...

...n animal de compagnie, animal indigène ou non indigène au territoire québécois, alors qu’une prohibition d’accès aux animaux est affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le...

Capsule 1 :  Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseau......

...oucher. Un logement supplémentaire doit être autonome et indépendant du logement principal, bien qu’une porte servant d’accès entre les 2 logements peut être aménagée. L’accès au logement supplémentaire est distinct de celui du logement princ...

...ompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB offre l’accès à une personne-ressource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches p...

...est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepren...

...TRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant su...

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations demandés. Acheminer sa demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme et du développemen...

...Documents requis Plan d’aménagement des cases de stationnement et des allées d’accès (plan projet d’implantation) Soumis au PIIA Seulement dans les cas suivan...

...Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres mat...

...utatrice ou le scrutateur , avec qui vous appliquez les directives. Au besoin, vous vous référez à la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO). Principales responsabilités Vous obtenez le matériel nécessa...

Catégorie Campagne événementielle : 175 ans d’arts, de culture et de savoir Les festivités du 175 e furent un grand succès et ont témoigné de l’importance qu’occupent l’histoire et le patrimoine à Sainte-Thérèse, car ceux-ci font partie intégr...