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...IEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE LA NEIGE .............

...Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenan...

...ogementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification du marché résidentiel dans l’ensemble de la grande région de Montréal, et plus particul...

...constituée d'une structure gonflable pouvant être de formes diverses, conçue de matériaux quelconques servant à retenir l'air, et devant être fixée au sol ou au bâtiment ou à un objet situé sur le sol ou sur un bâtiment. ENSEIGNE I...

...ationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -06 -03 Vente au détail d’article liturgique 1 case / 30 m 2 C1 -06...

...re assujetti au Programme particulier d’urbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • : c...

...et à l'entretien d'un bâtiment sont les suivantes : 1 ° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à ce qu'il ne paraisse pas délabré ou dans un état apparent et continu d'abandon ; 2° U...

...Règlement 1030 -57 N.S. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT :...

...E SÉRIE 3000672 CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le mo...

...ommission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381...

...et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ;...

...PEL ARTICLE 21 : DÉLAI D’APPEL Tout intéressé peut, dans les trente (30) jours suivant la décision du Comité, interjeter appel de cette décision devant le Conseil de ville en faisant parvenir un avis écrit à cet effet au greffe de la Ville....

...ses émergées caractéristiques des marais et marécages ouverts sur des plans d’eau; 2° dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, à la cote maximale d’exploitation de l’ouvrage hydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3...

...ICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna......

Avis public – Dérogation mineure 2024-00132 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 octobre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, ru......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOI......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $......

Avis public – Dérogation mineure #2024-00182 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 novembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le......

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-71 – Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnel......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......