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...Q), en conformité avec les travaux qu’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’é...

...ité, protéger les renseignements confidentiels et encadrer l’après ‑mandat. Il prévoit également l’obligation de formation en éthique, la possibilité de consulter un conseiller et les sanctions applicables en cas de manquement. P...

...ille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Adopté le 19 janvier 202 6 Règlement 1200 -92 N.S....

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine ,...

...son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est p...

...ire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la...

...s de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposa...

...de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formation, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Nomination au poste de Chef aux opératio...

...024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination...

...riétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fract...

...at d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétai...

...es 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Vil...

...des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville...

...e Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Point d'information — glissoire parc Richelieu 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE...

...le est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputée avoir été déposée le jour de son envoi. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte -Thérèse ....

...n et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S...

...pels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Luc Châteauvert , au service des technologies de l’information , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit êtr...

...abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Ap...

...Adoption du projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 — École de formation 3.2. Adoption du règlement 1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TE...

...construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entrepos...

...iduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandissant la zone C-254 à même...

...er la réponse à un membre du conseil ou à un administrateur présent, ou différer la réponse afin de recueillir l’information pertinente. ARTICLE 11 L’article 44 est amendé pour se lire comme suit : « Les questio...

...nstruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entrep...

...comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subventi...

...i et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU...