74 résultats pour

...ème facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud – opposition 8.4 Plan stratégique 2025 -...

...de lieutenant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogra...

...e signatures – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE...

...55, rue des Pianos 4.6. Dérogation mineure 2025-00127 — 50, rue St-Louis 4.7. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide fi...

...s, dormir et qui comporte des installations sanitaires. Lot Fonds de terre identifié et délimité sur un plan de cadastre officiel fait, déposé et publié conformément à la Loi sur le cadastre (L.R.Q., c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 19...

...ris sa fondation, le terrain doit être entièrement débarrassé des débris et des gravats dans les 180 jours suivants la date officielle de l’incendie qui est déterminée par le Service de la sécurité incendie. CONSTRUCTION DÉMOLIE OU DÉPLACÉE Da...

...ects  1 et par les guides d’aménagement de l’espace public élaboré par la National Associa- tion of City Transportation Officials (NACTO)  2 , les intentions d’aménagement suivantes permettent d’illustrer les grands principes du concept d’...

...Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement 8.6 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud 8.7 Plan stratégique 2025 - 2035 9. -...

...égation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérèse-De Blainvi...

...ITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles po...

...signé, C hristian Schryburt , direct eur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...

...stration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal peut désigner tout autre officier public ou mandataire pour voir à l’administration et à l’application de l’une ou plusieurs dispositions...

...oussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et...

...oussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et...

...doit déposer un bilan annuel et une mise à jour de son plan d'action à l'égard des personnes handicapées à l'Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) ; CONSIDÉRANT QUE ce plan doit être adopté par le conseil municipal...

...Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contr...

...administration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal peut désigner tout autre officier public ou mandataire pour voir à l’administration et à l’application de l’une ou plusieurs dispositions...

...3 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément à l’article 2 du Règlement 1299 N.S. concernant les modalités de publicatio...

...soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...

...tions – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1...

...Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés à l’annexe "A", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai sig...

...ssigné, Christian Schryburt , direct eur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...

...igné, Christian Schryburt , direct eur générale de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...

...igné, Christian Schryburt , direct eur générale de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'a...

...soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'a...