78 résultats pour

...de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et...

...dépôt du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le co...

...a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux oc...

...la rue Caron et en direction est à l'intersection de la rue du Ravin 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui au Pacte pour la mobilité sur la couronne Nord 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de...

...Fourniture et Installation de mobilier urbain divers ; • Construction d’un terrain de pétanque ; • Réfection des espaces verts . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents n...

...ég r é d e s a n t é e t d e se rv i c e s s o c i au x d e s L au r e n t i d e s B r i g i tt e C am d e n E s pace M U N I C o n s u l t a n t L e s J o y e u x a î n é ( e ) s T h é r é s i e n s R é a l M a r co tt e O ff...

...Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue Bl...

...r e d i ri g e r l ' e a u v e r s l a r i v i è r e a ux C h i e n s e t d e s b é n é fi c e s e t d e s i m pac t s e n d é co u l a n t e s t n é ce s s a i r e ; - Q U E ce tt e a c ce p t a t i o n s o i t e t e s t c...

...urentides s’engagent » et participation au Sommet des Laurentides 12.4. Demande de mesures favorisant l'achat québécois — Paccar 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1...

...coût ; ➢ Règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amo rti sur une période de vingt (20) ans...

....12. Adoption du règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le c...

...isition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoptio...

...tillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de compaction . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment ju...

...r u e M o r r i s ) , e t l e r e po s i t i o nn e m e n t d e d e u x e s pac e s d e s t a t i o n n e m e n t ré s e rv é s à d e s p e r s o n n e s...

...ion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d’am...

...acte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour...

...cte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées , ayant pou...

...9 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohibé dans une ruelle 118 Propriétaire...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un agrandissement avec un espace de chargement et de déchargement qui empiète dans l’allée de circulation; • Permettre l’aménagement d’...

...a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux oc...

...nt déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet...

...r des conditions d’acceptation de la dérogation mineure, eut égard aux compétences de la Ville, dans le but d’atténuer l’impact de la dérogation mineure. Une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal a rendu sa...

...l’immeuble visé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g)...

...10 h 002 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 308.4. Bail — Paccar du Canada ltée — autorisation de signatures 8.5.MCCQ — Programme de restauration des propriétés municipales d'intérêt...

...de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collec...