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...Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE...

...e interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharm...

...lundi 5 mai 2025 à 19 h 305.4. Adjudication du contrat 2025-04 — travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la servitude entre la rue Tascher...

...sonnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera...

...nnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera...

...’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes inté...

...res du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abroge ant le règlement numéro 854...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

...ndustrie 1 23 Industrie 2 3- 24 Agricole 1 25 Agricole 3 4- Communautaire (P) 26 Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27 C5-02, C5-03-01, C7-01-02, C8-01-01, C8-01-02, C8-01-04, C8-01-05, C8-01-08, C10-01-03 2, C10-01- 10, C10-02-01, C1...

...rat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANC...

...nnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’iden tité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera...

...xercice suivant, si l'évaluateur n'effectue pas cette modification; • être déposée à l'endroit suivant ou y être transmis e par courrier recommandé : Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...èce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse Gratuit 12 mois • Copie du permis délivré par le ministère de la Famille • Lettre d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Consei...

...tian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 166.08 $ 2026-01-20 * Montant maximal des dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports ainsi que les documents qui les accompagnent et en prendr...

...visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6...

...que la marge avant maximale est de 8 mètres à la grille des spécifications H -401. Le comité a toutefois émis une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de la dérogatio...

...se des Laurentides — Soirée Rétro VIP — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Souhaits de condoléances – famille et amis de M. Élie Fallu 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée...

...u ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets...

...u ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets...

...écurité incendie 7.4. Nomination d'un pompier temporaire — Service de la sécurité incendie 7.5. Abolition d'un poste de commis-réceptionniste — Services juridiques 7.6. Nomination d'un chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs...

...25-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville...

...LLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville...

...s budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...