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...s projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 -...

...ontiguë : C-358, H-203, H -300, H-303, H-304 ou P-280 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes inté...

...2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services...

...génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'informati...

...accès avec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif :...

...S COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

...Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPOR...

...de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2...

...est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...

...est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...

...(mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard...

...h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteurs d’une vignette émise par la Ville de Sainte -Thérèse à cette fin . ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à...

...a zone concernée H-401 et des zones contiguës H-400, H -402, H- 403, H -408, P -480 et P -481 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les re...

...Thérèse 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Dans le cas où la demande est effectuée par la remise du formulaire dûment rempli, elle est réputée avoir été déposée le jour de sa réception. Dans le cas où elle est env...

...l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #7) 5.3. Contrat 2025-06 — évaluation de rendement de l'Entrepreneur — Construction Monco inc. 5.4. Contrat 202...

...e interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharm...

...ion des voitures en autopartage à raison de deux fois par année pour les trois (3) premières années de la mise en service de chaque phase, puis une fois par année par la suite ; 15. Exiger comme mesure d'atténuation...

...de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #5) 5.2. Attribution du contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recouvrement mince 5.3. Attri...

...2026 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #2) 5.2. Adjudication du contrat 2025-75 — Remplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adj...

...soit. Cette interdiction ne s’applique toutefo is pas lors d’événements spéciaux tenus en séance, notamment les remises de distinctions, les signatures du livre d’or ou autre cérémonie. » ARTICLE 6 L’article 11 est am...

...visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6...

...et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent...

...l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et surveillance — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police — honor...

...zone contiguë : C-150, C -151, H -120, H -121 ou H-123. Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intére...