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...compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. D...

...n des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES...

...procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTIO...

...procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTIO...

...ocuments d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES...

...part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Bl...

...77 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s...

...icipaux, au numéro suivant : 450 434 1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Églis...

...a réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2025 -00103 – Mur de soutènement au 150, place Fabien -Drapeau Immeuble : Lot 6 227 267, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonn...

...l du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6....

...ARTICLE 1 : L’annexe " A " du règlement 1063 N.S. telle qu’amendée par le règlement 1063 -4 N.S., est remplac ée par l’annexe " A " jointe au présent règle ment . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur confor...

...Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette

...ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Églis...

...Camille Plamondon, Greffière Date : 17 octobre 2023

...GVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.

...r la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de sta...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...200 NS, exige qu’une telle allée soit prévue afin de permettre l’accès aux cases de stationnement sans être contraint de déplacer un autre véhicule. - Permettre qu’une aire de stationnement, incluant le trottoir privé, occupe 71,46 % de la sup...

...teau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais 5 788 810, 5 788 836 7857 -45 -0981 -0-000 -0000 Kanzari, Walid 96, rue des Chênes 3 008 36...

...teau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais 5 788 810, 5 788 836 7857 -45 -0981 -0-000 -0000 Kanzari, Walid 96, rue des Chênes 3 008 36...

...rise , menti onnait que la date limite pour transmettre le formulaire est le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octobre 2025 , à 20 h. 4. Vous pourrez consulter la liste électorale et, s i vous êtes un...

...au bureau du président d’élection : le vendredi 24 octobre 2025, de 16 h à 20 h Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, vo...

...e pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. A...

...resser à l’adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte-therese.ca. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte -Thérè...

...t le mercredi 27 mai 2026, avant 15 h . Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux (105, rue Blanchard, Saint...