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...26-99 - Acquisition de lampadaires pour le parc Adolphe-Chapleau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de...

...s gouvernementaux, tels que le programme APH Select de la SCHL, établissent des paramètres d’abordabilité différents, fondés notamment sur un système de points intégrant l’abordabilité, l’efficacité énergétique et l’accessibilité ;...

...tion des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3. Financement via le fonds de...

...t de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zon...

...ec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de...

...tion du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025...

...routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur des ter - rains adjacents jusqu’à concurrence de 15 mètres • En bordure de l’autoroute 15 : 540 mètres • En bor...

...articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.12 Adoption du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse 3.13 Projet domiciliaire 216, boulevard René -...

...RE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2024-607 (suite) - la portion architecture devra aussi être discutée plus à fond ultérieurement ; ­ QUE le lave-auto soit entièrement manuel ; ­ QUE le Conseil ne souhaite pas autoriser un...

...les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — O...

...bilier urbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements t...

...imale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 750 Superficies 45. Sup. dimplanta...

...la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créances - clients divers 6.3...

...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses — année 2025 6.3...

...installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du...

...3 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – L...

...2023 -25 2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de rouleme...

...(s) min. 1 39 Nombre d’étage (s) max. 2 40 Hauteur minimale (m) 5,5 41 Hauteur maximale (m) 42 Largeur minimale (m) 25 43 Profondeur minimale (m) 30 PIIA (Village) 44 Sup. d’implantation au sol min. (m2) 750 PIIA (Gare) 45 Sup. d’implantation au so...

...-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-47 — Fourniture et entretien de bacs roula...

...nimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantat...

...male (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implanta...

...par résolution du règlement d’emprunt 1357 N.S. 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1374 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistreme...

...t 2026-5 — Acquisition des licences par abonnement Microsoft 365 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements Généré le 9 janvier 2026 à 11 h 002 / 4 Séance ordinaire du Conseil munic...

...la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 6.3. Surta...

...Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Sain...