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...Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dan...

...de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES...

...0 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empi...

...4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remi...

...champs. 297 SECTION 6 IMPLANTATION DES BÂTIMENTS NON-AGRICOLES IMPLANTATION DES BÂTIMENTS NON-AGRICOLES Les projets de construction ou d'agrandissement de bâtiments non-agricoles, dans le voisinage d'une unité d'élevage, sont régis...

...4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mineure 2023 -23 – 162, carré S...

...ent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAI...

...ande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICAT...

...rèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux...

...nda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU...

...ril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 50 et 55, rue Sicard — résoluti...

...ier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4.5. Dérogation mineure 2025-0...

...ars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mille-Îles Ouest 4.5. Dérogation mineure 2025-00039 — 199,...

...de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023...

...ier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2...

...ERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - ren...

...ta Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2025 10.6 Ensemble vocal Altern...

...bre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction,...