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...tian Charron Philippe Huot Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "A"...

...dentiel s. Il est entendu également que le projet futur devra respecter toutes autres normes et exigences des lois provinciales et fédérales dont, notamment, celles relatives à l'environnement et l'ensemble des règlements d'urbani...

...nville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Cavalières de Blainville – tournoi provincial du 14 au 19 novembre 2023 – demande de commandite 12.3 Moisson Laurentides – La Grande Guignolée des médi...

...nnement dans l’uni- té de voisinage du pôle institutionnel, prin- cipalement autour du Collège Lionel-Groulx. Depuis une vingtaine d’années, les change- ments dans la mobilité de la clientèle étu- diante ont provoqué une hausse importante de...

...u de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'u...

...e est accompagnée de tous les certificats, les autorisations ou les approbations délivrés par le gouvernement fédéral ou provincial et requis en vertu d’une loi ou d’un règlement, le cas échéant; 7° Le terrain sur lequel doit être érigée chaque co...

...N 5 OBLIGATION DU LOCATEUR ARTICLE 27 : ÉVICTION Le locateur à qui une autorisation de démolir a été délivrée peut évincer un locataire pour démolir un logement. Toutefois, un locataire ne peut être forcé de quitter son logement avant l...

...ouristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauration de 20 sièges et plus, détenteur d’un permis d'exploitation à l'an...

...1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A porta...

...paration d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont...

...paration d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont...

...sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Éric Boivin, ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...é le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S. ANNEXE "A...

...onseiller - District 7 - Blanchard • Robert Bordeleau • Arm ando Melo , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Vincent St -Louis , Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de conseillère ou conseiller - District 8 - Marie...

...es infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a été dispensé de l ’approbation des personnes habiles à vo...

...s infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3...

...s infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1360 N.S. concernant la bibliot...

...e construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des per...

...Melo, Armando Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 446.90 $ 2026-01-23 St-Louis, Vincent Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 151.00 $ 2026-01-20 Avis public...

...uctures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1373 N.S. relatif à la gestion de...

...x Sainte -Thérèse et Blainville 12.3 Guignolée 2024 - Paroisse S ain te -Thérèse -d'Avila 12.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Desc...

...uctures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.3. Adoption du règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4...

...tte Politique prévoit que les municipalités doivent mettre en place des mesures permettant l’atteinte des cibles provinciales, notamment le bannissement progressif de l’élimination de certaines matières et l’amélioration du taux de récup...

...sieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g est...

...communautaires et afin de lutter contre les îlots de chaleur urbains , l a Ville plantera annuellement une vingtaine d’arbres sur de s propriétés dépourvues d’arbre en cour avant dans des secteur s où la canopée est faible ou...