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Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...

...ragraphe et tout paragraphe peut être subdivisé à son tour, en alinéas et sous- alinéas. A titre d'exemple, ces subdivisions sont numérotées comme ci-après. A titre d'exemple, ces subdivisions sont numérotées comme ci-après: 3....

............... 16 TRANSPOR T ACTIF ....................................................................... 17 2 — VISION CITOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .......... 19...

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...

...saires. 102.4 Pénurie d’eau Lorsqu’une pénurie d’eau a lieu ou est appréhendée ou que le système d’approvisionnement en e au risque de devenir insuffisant, le conseil municipal peut interdire, pour la période qu’il déte...

...question au conseil municipal ainsi que les noms de ces dernières. Les séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Camill...

...conseil municipal ainsi que les noms de ces dernières. La majorité des séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Phil...

...balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5...

...e : Une procédure d’exception permettant des solutions autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code, lorsqu'il est démontré sans équivoque qu’il est déraisonnable ou impossible d’appliquer ces d...

...RC de Thérèse-De Blainville — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.4. Communauté métropolitaine de Montréal — prévisions budgétaires 2026 6.5. Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville — prévisions budgétaires 2026 — planif...

...ODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incen...

...firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan et de ses révisions, le cas échéant; 6° Les sources documentaires du plan, le cas échéant. Un document pour une demande de permis de...

...smes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi sa vision d'entreprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTEND...

...n sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédure de révision administrative en matière d'évaluation foncière 3.5. Adoption du projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S. — modifia...

...7.5 Abolition d’un poste de bibliotechnicien – Service de la culture et des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

...2 Adjudication du contrat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement hum...

...s à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027...

...te des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025...

...servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de tou te autre source d'approvisionne ment. COMPTEUR D’EAUX USÉES : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'infiltra...

...las 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédure de révision administrative en matière d'évaluation foncière 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant...

...mière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4....

...servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de toute autre source d'approvisionnement. CO MPTEUR D’EAUX USÉES : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'in...

...rds Ducharme et du Curé-Labelle — demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisiti...