...e conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de plan...
...population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il comprend les dépenses de fonctionnement (sé...
..., pour plus de détails cliquez ici . La Ville transmettra toutes les informations pertinentes à ses citoyens lorsque l’exercice de consultation du gouvernement sera complété et quand tous les détails seront connus. Renseignements : 450 434...
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
Tonus musculaire et étirements : Entraînement composé d'exercices de renforcement musculaire, de flexibilité et de mobilité afin d'améliorer votre forme physique, votre force, votre équilibre et votre posture. Professeure : Claudia Rai...
Tonus musculaire et étirements : Entraînement composé d'exercices de renforcement musculaire, de flexibilité et de mobilité afin d'améliorer votre forme physique, votre force, votre équilibre et votre posture. Professeure : Claudia Rai...
Tonus musculaire et étirements : Entraînement composé d'exercices de renforcement musculaire, de flexibilité et de mobilité afin d'améliorer votre forme physique, votre force, votre équilibre et votre posture. Professeure : Sarah Trott...
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...25-319 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à l'article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale ;...
Tonus musculaire et étirements : Entraînement composé d'exercices de renforcement musculaire, de flexibilité et de mobilité afin d'améliorer votre forme physique, votre force, votre équilibre et votre posture. Professeure : Claudia Rai...
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...juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d...
...du règlement pouvant porter à confusion 3.15 Adoption du règlement 1337 N.S. – projet de règlement sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte - Thérèse 3.16 PPC...
...la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favori...
...3.3. Adoption du règlement 1353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELL...
...dépôt du projet de règlement 1353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation...
...te du bâtiment ait trois ou deux étages de logements, en fonction des marges imposées aux grilles de spécification ; 4.1 Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024-570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — constructi...
...Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuv...
...- modification de l’annexe A 3.5 Adoption du règlement 1337 -1 N.S. — modifiant le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de r...
...Avenue Ouest, à Blainville 3.6 Adoption du règlement 1337 - 1 N.S. — modifiant le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte - Thérèse 3.7 Adoption du règle...
...effectué lors de la conversion d’un immeuble en copropriété divise; 5° Une opération cadastrale nécessaire à la suite de l’exercice d’un droit d’expropriation; 6° Une opération cadastrale qui vise un lot utilisé aux fins d’un usage d’utilité publ...
...objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5 décembre 2022, modifiant le règlem...