96 résultats pour

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous...

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-106...

...de deux logements et plus. - Permettre l’absence d’allée d ’accès pour une aire de stationnement desservant un bâtiment principal de la classe Habitation 3, alors que l’article 107, alinéa 2 du règlement 1200 NS, fixe une largeu...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-240...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-165 ATTENDU QU’...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai...

...(P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des...

...tobre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo , Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégean...

...onscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre le remplacement du revêtement extérieur sur le bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’...

...ue le 8 septembre 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...arron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-298...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-239...

...an Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-189 ATTENDU QU’une demande de projet particulier de construc...

...N.S. – modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée ; ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement...

...00-90 N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. P...

...l’eau bouillie ou embouteillée pour : boire; préparer des breuvages et des jus; se brosser les dents et se rincer la bouche; laver les fruits et légumes mangés crus; préparer les aliments; faire des glaçons; abreuvez...

...Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Gr...

...2. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édi...

...de : - Permettre une enseigne sur le mur latéral droit , en plus de l’enseigne située sur la façade principale, alors que celui -ci ne donne pas sur une rue. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’ur...

...us de vélo et chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être t...

...que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtiment principal est interdite à moins d’avoir été autorisée par le Comité, sauf dans le cas des immeubles suivants : 1° Un bâtimen...

...ai 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron ,...

...airage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion Sprinter pour la bibliothèque 5.10 Contrat 2023 -52 – ét ude géotechnique et caractérisation environnementale des s...

...TS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Marraine Tendresse — demandes de soutien financier 10.2. Association de ringuette des Mustangs — demande de commandite 10.3. Fonds de l'athlète des Laurentides 2026 — demande de soutien financier...